Notice descriptive
2 O 1505-1549 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bassy - 1860-1939
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 6 boîtes |
Année de publication : 2010 | Métrage linéaire : 1,02 |
Dates extrêmes : 1860-1939 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
Les documents sont rédigés en français.Sources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 347-348 : numéros suivis
1 Cd 1225-1226 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860
8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 16: listes électorales
3 M 201 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 133 : listes nominatives
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 22 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 301-304 : Bassy, 1862-1932
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/191 : état de section, 1909
3 P 3/192-195 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1958
3 P 3/196 : matrice des propriétés bâties, 1910-1958
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 10 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 20 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Série E DEPOT Communes : Archives déposées des communes.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Bulletin municipal de Bassy [texte imprimé]. — Bassy : Mairie de Bassy, 2003. [Cote : BM 415]
Bulletin paroissial de Bassy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1951 à 1953. S'intitule réellement : ºLe lien de Bassyº, 1951-1953 [Cote : BP 20]
Bassy [texte imprimé] / Paul Dufournet. — [S.l.] : Recueil d'articles parus dans ºLe Lienº de Bassy, 1951. — 139 pages. [Cote : Bib 4131]
Une commune d'autrefois [texte imprimé] : Monographie de la commune de Bassy (1870-1914) / Delphine Chatenoud. — [S.l.] : [Delphine Chatenoud], [2004]. — 1 vol. (135 p.) : ill. ; 30 cm. Mémoire, 2003-2004, [Université de Savoie]. [Cote : Br 6470]
Les industries mésolithiques et protohistoriques des plateaux de Bassy-Veytrens et de Seyssel-Vens (Haute-Savoie) [texte imprimé] / Robert Vilain et Paul Dufournet. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Nouvelles archives du Museum d'Histoire naturelle de Lyon, Fasc. 19, année 1981, Lyon, 121 p. [Cote : Br 3783]
Morphogenèse des deux villages de la commune de Bassy (Haute-Savoie) [texte imprimé] : sur la base du cadastre de 1730 / par Paul Dufournet,.. — Paris : Bibliothèque nationale, 1974. — 1 vol. (P. 415-446) ; 24 cm.
Extrait des Actes du 95e congrès national des sociétés savantes, section d'archéologie et d'histoire de l'art
[Cote : Br 2746 ; Br B 177]
Proverbes, dictons et locutions recueillis à Bassy et à Challonges (Haute-Savoie) : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. — P. 7-21.
In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1973 - premier trimestre. — 1973 - premier trimestre. Auteur Dufournet. [Cote : PER 1411]
Les moulins de Bassy et d'Usinens à travers les âges : Congrès des Sociétés savantes de Savoie. — pp. 85-100.
In : Congrès savoisien, 1974. — 1974. Auteur Guichonnet. [Cote : PER 1485]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].