Notice descriptive

Archives communales déposées de Faucigny - 1608-1928

  • Présentation du producteur

    la commune de Faucigny fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Bonneville

  • Modalités d'entrées

    Ces archives sont entrées par voie de dépôt en 2002

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Série C : Administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 509 : Numéros suivis

    1 Cd 1381 : Tabelles

    Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 4 C : Intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1994-2104 : Bureau de Viuz-en-Sallaz

    6 C 2106-2113 : Répertoires

    Série E : État civil

    Série G : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 4 L : Organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    Sous-série 15 L : Arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Sous-série 17 L : Commission subsidiaire pour les réquisitions de fournitures armées alliées, 1798-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/891-1365 : Bureau de Bonneville, 1815-1861

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940

    1 M 34 : Organisation territoriale

    Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 27 : Listes électorales

    3 M 216 : Élections municipales

    Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 227 : Listes nominatives

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940

    4 O 522-523 : Faucigny, 1873-1905

    Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P Cadastre français

    3 P 3/733 : État de section, 1869

    3 P 3/734-735 : Matrices des propriétés non-bâties, 1871-1934

    3 P 3/736 : Matrices des propriétés bâties, 1911-1934

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

    Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : Enseignement

    Série U : Justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 9 : Justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958

    Série V : Cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 35, 72 : Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 19 : Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 1 Z : Fonds de la sous-préfecture de Bonneville

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

    ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)

    Cote Us 257

    Fresques et peintures murales en pays de Savoie [texte imprimé] / sous la direction de Dominique Peyre et André Palluel-Guillard. - Chambéry : publication de la Société sav. d'histoire et d'archéologie, 1988. - 175 p. : ill. ; 26 cm

    Thonon : Chapelle de Concise (Chapelle Saint-Sébastien). - Allinges (Les) : chapelle Abondance : abbaye. - Annecy : église Saint-Maurice. - Habère-Lullin : église Saint-Pierre Saint-Félix : Maison forte de la Sauffaz. - Argonay : Eglise Saint-Christophe Thonon : église Saint-Hippolyte. - Chevrier : église Saint-Martin. - Megève : calvaire Cordon : église paroissiale. - Bellevaux : église Notre-Dame. - Faucigny (commune) : église Saint-François de Sales. - Megève : église Saint-Jean-Baptiste. - Morzine : église Sainte-Madeleine. - Reignier : église Saint-Martin. - Saint-Nicolas de Véroce : église paroissiale Sallanches : collégiale Saint-Jacques. - Viry : église Saint-Maurice Vailly : église Saint-Georges. - Viuz-en-Sallaz : église Saint-Blaise

    Cote Bib 4718

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [122./sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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