Notice descriptive
Archives communales déposées de Faucigny - 1608-1928
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 15 cartons |
Année de publication : 2011 | Métrage linéaire : 1,50 |
Dates extrêmes : 1608-1928 |
Présentation du producteur
la commune de Faucigny fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Bonneville
Modalités d'entrées
Ces archives sont entrées par voie de dépôt en 2002
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 509 : Numéros suivis
1 Cd 1381 : Tabelles
Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : Intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2104 : Bureau de Viuz-en-Sallaz
6 C 2106-2113 : Répertoires
Série E : État civil
Série G : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : Organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : Arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 17 L : Commission subsidiaire pour les réquisitions de fournitures armées alliées, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : Bureau de Bonneville, 1815-1861
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940
1 M 34 : Organisation territoriale
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 27 : Listes électorales
3 M 216 : Élections municipales
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 227 : Listes nominatives
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940
4 O 522-523 : Faucigny, 1873-1905
Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P Cadastre français
3 P 3/733 : État de section, 1869
3 P 3/734-735 : Matrices des propriétés non-bâties, 1871-1934
3 P 3/736 : Matrices des propriétés bâties, 1911-1934
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : Enseignement
Série U : Justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 9 : Justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 35, 72 : Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 19 : Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : Fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote Us 257
Fresques et peintures murales en pays de Savoie [texte imprimé] / sous la direction de Dominique Peyre et André Palluel-Guillard. - Chambéry : publication de la Société sav. d'histoire et d'archéologie, 1988. - 175 p. : ill. ; 26 cm
Thonon : Chapelle de Concise (Chapelle Saint-Sébastien). - Allinges (Les) : chapelle Abondance : abbaye. - Annecy : église Saint-Maurice. - Habère-Lullin : église Saint-Pierre Saint-Félix : Maison forte de la Sauffaz. - Argonay : Eglise Saint-Christophe Thonon : église Saint-Hippolyte. - Chevrier : église Saint-Martin. - Megève : calvaire Cordon : église paroissiale. - Bellevaux : église Notre-Dame. - Faucigny (commune) : église Saint-François de Sales. - Megève : église Saint-Jean-Baptiste. - Morzine : église Sainte-Madeleine. - Reignier : église Saint-Martin. - Saint-Nicolas de Véroce : église paroissiale Sallanches : collégiale Saint-Jacques. - Viry : église Saint-Maurice Vailly : église Saint-Georges. - Viuz-en-Sallaz : église Saint-Blaise
Cote Bib 4718
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [122./sous-série +numéro d'article].