Notice descriptive
2 O 2109-2114 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bons-en-Chablais - 1860-1940
Auteurs : par Béatrice Avet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 18 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,60 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 371 : numéros suivis
1 Cd 1254-1255 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 24 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 18 : listes électorales
3 M 204 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 175 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 147 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 46 : fruitière
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 23: foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 337-340 : Bons-en-Chablais, 1807-1929
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/278 : état de section, 1885
3 P 3/279-284 : matrices des propriétés non-bâties, 1887-1932
3 P 3/285 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 13 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 22 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 67-68 : commune de Bons-en-Chablais, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Bulletin municipal de Bons-en-Chablais [texte imprimé]. — Bons-en-Chablais : Mairie de Bons-en-Chablais, 1992-en cours. [Cote : BM 212]
Bulletin paroissial du secteur de Bons-en-Chablais [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses de Bons-en-Chablais, Brens, Brenthonne, Fessy-Lully, Machilly, Saint-Cergues, Saint-Didier
S'est successivement intitulé : ºL'Ami du Foyerº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Bons-en-Chablaisº, 1978-1984. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. L'Ami du Foyerº, 1985-2007. Bimestriel [Cote : BP 170]
Archives communales de Bons-en-Chablais / Monique Viallet. — Annecy : [s.n.], 2005. — 111 p.
Archives conservées à la mairie de Bons-en-Chablais. [Cote : IR 393]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Bons*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].