Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 455-456 : numéros suivis

1 Cd 1326 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1529-1681-5 : bureau de Cluses; 6 C 1681 bis-1681 ter : répertoires

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 97-103 : affaires communales

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 12 : organisation territoriale, demande de la ville de Cluses tendant à être érigée en chef-lieu d'arrondissement., 1861.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 22 : listes électorales

3 M 209 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 167 : réfugiés à Cluses, 1937

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 178, 180 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 185 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 154 : gardes forestiers

7 M 260-261 : fôret communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 24 : foires

8 M 61 : station de tourisme

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 73, 97, 150, 427-431 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/501 : état de section, 1910

3 P 3/502-507 : matrices des propriétés non-bâties, 1912-1958

3 P 3/508-509 : matrices des propriétés bâties, 1911-1958

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 17 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 422 : suivi des écoles

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Cluses, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 11 : dénonciation au sujet du chant "Domine salvam", 1861.

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 28 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 86, 218 : commune de Cluses 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

1 Z 72-98 : affaires communales, 1861-1939

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2, Le Faucigny. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 257]

Cluses info [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 1987-en cours.

[Cote : BM 189]

Bulletin municipal de Cluses [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 1970-1989.

[Cote : BM 46]

Cluses Magazine [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 2004-en cours.

[Cote : BM 482]

Ecole Nationale d'Horlogerie [texte imprimé] : Journal de la petite mécanique de précision et d'électricité de Cluses. — Cluses : [s.n.], 1926, 1930.

[Cote : PER 835]

Cluses dans la Grande Guerre [texte imprimé] : Des mutilés à l'Ecole d'Horlogerie / Emilie Geffard et Florence Poirier. — Cluses : Mairie de Cluses : Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes, impr. 2015 : Impr. Villières. — 1 vol. (71 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 17 x 17 cm. — (Histoire de.. , 4).

[Cote : Br 2658]

Cluses, capitale de l¹horlogerie et du décolletage / reportages de César Granier [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1967].

[Cote : DOC 1546]

L'Histoire de Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1888 et 1971].

[Cote : DOC 1141]

La Grève des horlogers de Cluses (Haute-Savoie) en 1904 [texte imprimé] / Yves Lequin. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Extrait des Actes du 89e congrès national des Stés Savantes. Lyon. 1964. Section d'Histoire moderne. Paris 1965 pp. 819-827

[Cote : Br 1736]

Cluses et Le Faucigny : étude historique [texte imprimé]. / Abbé J.-M. Lavorel,.. — Annecy : J. Niérat, 1889.

[Cote : Br 2407]

Cluses de 1860 à 1914 [texte imprimé] / M. N. Schweitzer. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol., 117 p. dactylographiées : avec nombreuses reproductions photographiques de clichés d¹époque, carte et plans.

Etudes Histoire et Géographie, 4ème année, 1972

[Cote : F 285]

Cluses 1904 . In : Le Messager, N°1226-25-XI-1999. — N°1226-25-XI-1999

Auteur Guichonnet

[Cote : DOC 1931]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].