Notice descriptive

E DEPOT 194/1 D 1-4 ; E DEPOT 194/1 E 1-21 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Mûres - 1469-1955

  • Présentation du producteur

    La commune de Mûres fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Alby et compte 677 habitants en 2010.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1994 et en 2010.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 633 : numéros suivis

    1 Cd 1528 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires

    Série E : état civil

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 36 : listes électorales

    3 M 227 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 204 : établissements classés, 1882-1939

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 299 : listes nominatives, 1861-1936

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1250 : état de section, 1889

    3 P 3/1251-1252 : matrices des propriétés non-bâties, 1890-1940

    3 P 3/1253 : matrices des propriétés bâties, 1911-1940

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1969

    3 Q 6404-6856 : bureau de Rumilly, an II-1969

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1961

    4 Q 1-3594 : conservation d'Annecy

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 30 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1870-1922

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 25 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 234 : commune de Mûres,1860-1934

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

    Cote Us 258

    Bulletin paroissial de Mûres [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1935. - S'est successivement appelé : ºLa cloche de Mûresº, 1912-1914. Bulletin mensuel de la paroisse de Saint-Donat de Mûres. ºBulletin paroissial de Mûresº, 1932-1935. Mensuel.

    Cote BP 93

    A Mûres au XIXe siècle - François Ducret "Compagnon de France". - p. 36

    In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver. - N°12-1994

    Auteur Brunier

    Cote PER 1470

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [194/sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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