Notice descriptive
Auteurs : par Elisabeth Guillaume, Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Accroissements : Le fonds a fait l'objet d'un premier classement en 1994, puis d'un second avec la réintégration des archives déposées en 2010. |
Année de publication : 1994, révisé en 2013 | Nombre d'éléments : 44 cartons, 1 atlas |
Dates extrêmes : 1469-1955 | Métrage linéaire : 6,60 |
Présentation du producteur
La commune de Mûres fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Alby et compte 677 habitants en 2010.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1994 et en 2010.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 633 : numéros suivis
1 Cd 1528 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : listes électorales
3 M 227 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 204 : établissements classés, 1882-1939
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 299 : listes nominatives, 1861-1936
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1250 : état de section, 1889
3 P 3/1251-1252 : matrices des propriétés non-bâties, 1890-1940
3 P 3/1253 : matrices des propriétés bâties, 1911-1940
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1969
3 Q 6404-6856 : bureau de Rumilly, an II-1969
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1961
4 Q 1-3594 : conservation d'Annecy
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 30 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1870-1922
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 25 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 234 : commune de Mûres,1860-1934
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
Cote Us 258
Bulletin paroissial de Mûres [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1935. - S'est successivement appelé : ºLa cloche de Mûresº, 1912-1914. Bulletin mensuel de la paroisse de Saint-Donat de Mûres. ºBulletin paroissial de Mûresº, 1932-1935. Mensuel.
Cote BP 93
A Mûres au XIXe siècle - François Ducret "Compagnon de France". - p. 36
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver. - N°12-1994
Auteur Brunier
Cote PER 1470
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [194/sous-série +numéro d'article].