Notice descriptive

2 O 2363-2366 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Cordon - 1860-1938

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 464-465 : numéros suivis

    1 Cd 1333-1335 : tabelles

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    I C III 8 (339), I C III 12 (71, 77), I C III 14 (28-30), I C III 17 (p. 454, 483, 634), I C III 29 (52) : affaires de la commune

    I C III 7 (222), I C III 30 (28, 63), I C III 31 (111) : affranchissement de la communauté

    I C III 30 (71) : biens communaux

    I C III 7 (116, 118), I C III 12 (20) : Conseil

    I C III 20 (181) : digues

    I C III 31 (111) : dîmes

    I C III 25 (127) : montagnes

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1882-1993 : bureau de Sallanches

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    6 FS : affaires communales, 1815-1860

    6 FS 113 : affaires communales

    8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2866-3140 : bureau de Sallanches, 1815-1860

    Archives modernes :

    Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 23 : listes électorales

    3 M 210 : élections municipales

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 193 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 269 : fôret communale

    Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

    3 O : Voirie.

    4 O : dons et legs.

    4 O 453-457 : dons et legs intéressant la commune

    Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/552 : état de section, 1913

    3 P 3/554-555 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1954

    3 P 3/553, 556-557 : matrices des propriétés bâties, 1912-1954

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

    Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

    2 V 11 : conflit entre le maire et le curé, 1869

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

    5 V 30 : budgets ;

    5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 92, 220 : commune de Cordon, 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2 le Faucigny. Edition Horvath, Roanne, 1980.

    [Cote : US 257]

    Cordon, la gazette municipale [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1995-en cours.

    [Cote : BM 221]

    Bulletin municipal de Cordon [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1978-1982.

    [Cote : BM 54]

    La Bérota [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1984-1995.

    [Cote : BM 55]

    Les maisons de Cordon [texte imprimé] / Association "Cordon, patrimoine d'hier pour demain". — Cordon : Association "Cordon, patrimoine d'hier pour demain", 2005. — 1 vol. (31 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en noir et en coul. ; 30 cm.

    ISBN 2-9522197-1-0

    [Cote : Br 6308]

    Cordon, le balcon du Mont-Blanc [texte imprimé] / Office du tourisme de Cordon. — Cordon : Office du tourisme, [1999]. — 1 vol. (14 p.) : ill. en noir et en coul., dépliants, couv. ill. en coul. ; 30 cm.

    Provient de la bibliothèque du colonel Huot achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie

    [Cote : Br 5961]

    "L'habitat traditionnel à Cordon et l'habitat contemporain" / [Jean-Paul Brusson]. — [S.l.] : [Jean-Paul Brusson], [1982]. — 1 vol. (12 p.) ; 30 cm.

    [Cote : Br 6201]

    Cordon [texte imprimé] : mémoire d¹un village : Relevés des lucarnes et poutres sur les fermes de Cordon, commencé en 1976 par J. Boulanger. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol. (60 p.) : ill.

    Don de M. Bro, à Cordon

    [Cote : F 982]

    Les gens, les mots, les choses [Texte imprimé] : un village haut-savoyard en 1900, Cordon, 1860-1939 / Jean-Paul Brusson ; [dessins de l'auteur] ; [avec une grammaire du patois par Jacqueline Vaucher]. — Annecy : Académie salésienne, 1982 (74-Pringy : Impr. Pringy-offset). — 318 p.-[24] p. de pl. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. — (Mémoires et documents publiés par l'Académie salésienne ; 90-91). — (Documents d'ethnologie régionale ; 7).

    ISBN 2-901102-03-4 (br.) : 140 F

    [Cote : Bib 3933]

    [Cote : Bib 4045]

    Cordon au Moyen âge [texte imprimé] / J. Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

    Extrait de ?, s.d., pp. 175-177

    [Cote : Br 3872]

    Les églises de Cordon [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1980. — 16 p. ronéotypées.

    [Cote : Br 3822]

    L'église de Cordon, Notre-Dame de l¹Assomption [texte imprimé] / Christian Bro. — [S.l.] : [s.n.], 1978-1980.

    Photocopie d¹un manuscrit dactylographié de 76 p. avec nombreuses photographies et annexes

    [Cote : F 426]

    Le 15 août, présentation du drapeau de la garde napoléonienne de Cordon (Hte-Savoie) [texte imprimé] / J. B. — [S.l.] : [s.n.], [1981].

    [Cote : DOC 1033]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].