Notice descriptive
2 O 2363-2366 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Cordon - 1860-1938
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 12 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,48 |
Dates extrêmes : 1860-1938 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 464-465 : numéros suivis
1 Cd 1333-1335 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
I C III 8 (339), I C III 12 (71, 77), I C III 14 (28-30), I C III 17 (p. 454, 483, 634), I C III 29 (52) : affaires de la commune
I C III 7 (222), I C III 30 (28, 63), I C III 31 (111) : affranchissement de la communauté
I C III 30 (71) : biens communaux
I C III 7 (116, 118), I C III 12 (20) : Conseil
I C III 20 (181) : digues
I C III 31 (111) : dîmes
I C III 25 (127) : montagnes
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1882-1993 : bureau de Sallanches
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 113 : affaires communales
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2866-3140 : bureau de Sallanches, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 23 : listes électorales
3 M 210 : élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 193 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 269 : fôret communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 453-457 : dons et legs intéressant la commune
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/552 : état de section, 1913
3 P 3/554-555 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1954
3 P 3/553, 556-557 : matrices des propriétés bâties, 1912-1954
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique
2 V 11 : conflit entre le maire et le curé, 1869
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 30 : budgets ;
5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 92, 220 : commune de Cordon, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2 le Faucigny. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 257]
Cordon, la gazette municipale [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1995-en cours.
[Cote : BM 221]
Bulletin municipal de Cordon [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1978-1982.
[Cote : BM 54]
La Bérota [texte imprimé]. — Cordon : Mairie de Cordon, 1984-1995.
[Cote : BM 55]
Les maisons de Cordon [texte imprimé] / Association "Cordon, patrimoine d'hier pour demain". — Cordon : Association "Cordon, patrimoine d'hier pour demain", 2005. — 1 vol. (31 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en noir et en coul. ; 30 cm.
ISBN 2-9522197-1-0
[Cote : Br 6308]
Cordon, le balcon du Mont-Blanc [texte imprimé] / Office du tourisme de Cordon. — Cordon : Office du tourisme, [1999]. — 1 vol. (14 p.) : ill. en noir et en coul., dépliants, couv. ill. en coul. ; 30 cm.
Provient de la bibliothèque du colonel Huot achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie
[Cote : Br 5961]
"L'habitat traditionnel à Cordon et l'habitat contemporain" / [Jean-Paul Brusson]. — [S.l.] : [Jean-Paul Brusson], [1982]. — 1 vol. (12 p.) ; 30 cm.
[Cote : Br 6201]
Cordon [texte imprimé] : mémoire d¹un village : Relevés des lucarnes et poutres sur les fermes de Cordon, commencé en 1976 par J. Boulanger. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol. (60 p.) : ill.
Don de M. Bro, à Cordon
[Cote : F 982]
Les gens, les mots, les choses [Texte imprimé] : un village haut-savoyard en 1900, Cordon, 1860-1939 / Jean-Paul Brusson ; [dessins de l'auteur] ; [avec une grammaire du patois par Jacqueline Vaucher]. — Annecy : Académie salésienne, 1982 (74-Pringy : Impr. Pringy-offset). — 318 p.-[24] p. de pl. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. — (Mémoires et documents publiés par l'Académie salésienne ; 90-91). — (Documents d'ethnologie régionale ; 7).
ISBN 2-901102-03-4 (br.) : 140 F
[Cote : Bib 3933]
[Cote : Bib 4045]
Cordon au Moyen âge [texte imprimé] / J. Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Extrait de ?, s.d., pp. 175-177
[Cote : Br 3872]
Les églises de Cordon [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1980. — 16 p. ronéotypées.
[Cote : Br 3822]
L'église de Cordon, Notre-Dame de l¹Assomption [texte imprimé] / Christian Bro. — [S.l.] : [s.n.], 1978-1980.
Photocopie d¹un manuscrit dactylographié de 76 p. avec nombreuses photographies et annexes
[Cote : F 426]
Le 15 août, présentation du drapeau de la garde napoléonienne de Cordon (Hte-Savoie) [texte imprimé] / J. B. — [S.l.] : [s.n.], [1981].
[Cote : DOC 1033]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].