Notice descriptive
Archives communales déposées de Lornay - Sans date-1921
Auteurs : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 129 |
Année de publication : 2005, révisé 2010 | Métrage linéaire : 3,15 |
Dates extrêmes : Sans date-1921 |
Historique de la conservation
Dépôt effectué après le classement des archives par les archivistes du Centre de gestion.
Présentation du producteur
La commune de Lornay fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte en 2010, 440 habitants.
Modalités d'entrées
depôt
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 C d 560, numéros suivis ; 1 C d 1437, tabelles des propriétaires).
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de la Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau de Rumilly (6 C 648-655, répertoires, 1738-1797 ; 6 C 387-520, actes, 1697-1797).
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier.
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815 :
Série L : administrations et tribunaux de la période française, 1792-1815
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau de Rumilly : 8 FS 1/2190-2550, actes publics, 1816-1860 ; 8 FS 1/2551-2560, actes sous seings privés, 1818-1860).
Archives de la période moderne, 1860-1940 :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département (1 M 44 : délimitation entre Lornay et Moye, 1863)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 31 : listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 220 : élections municipales, 1860-1940)
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (5 M 196 : établissements classés, 1896-1937).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 256 : listes nominatives, recensement de population, 1866-1936)
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts (7 M 53 : fruitière, 1912-1940).
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O 646-647, 1895-1907).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 932 : état de section, 1865 ; 3 P 3 933 : matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914 ; 3 P 3 934 : matrice des propriétés non-bâties, 1913-1968 ; 3 P 3 935 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1911-1968).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961.
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1860-1959.
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 140 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 22 : inventaires des biens des fabriques et des menses, 1906).
$
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 257).
BERLIOZ (Constant). Légende de Saint-Maurice à Lornay. Revue savoisienne, 1883.
VERZIER (Antoine). La gabelle du sel, 1561. (cote archives : F 736).
TISSOT (Constant). Monographie de Lornay (cote archives : livres delta 761).
Monographie des communes, 1888-1892. (cote archives : F 238).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 151/ [sous-série + numéro d'article].