Notice descriptive

E DEPOT 73/1 D ; E DEPOT 73/1 E 1-10 ; E DEPOT... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Chevenoz - 1638-1965

  • Présentation du producteur

    La commune de Chevenoz fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, du canton d'Abondance, et compte 577 habitants en 2013.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont rentrées par voie de dépôt le 28 juillet 2008.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 434-435 : numéros suivis, 1731-1732.

    1 Cd 1312-1313 : tabelles, 1731-1732.

    Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

    Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1037-1152 : bureau d'Evian-les-Bains, 1697-1798.

    Série E : état civil

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

    Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

    16 L 57 : Chevenoz : construction d'une tour et d'un clocher à l'église neuve, 1798-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    30 L 50 Evian-les-Bains : procédures, an VI-1816

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS 88: affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS 2/2328-2907 : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1748-1916 : bureau d'Evian-les-Bains, actes civils publics, 1815-1860

    8 FS 1/1917-1920 : bureau d'Evian-les-Bains, actes sous-seing privé, 1815-1860

    8 FS 1/1921-1927 : bureau d'Evaian-les-Bains, tables thématiques (testaments, partages, inventaires, donation entre vifs, donations éventuelles), 1838-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 21: listes électorales, 1860-1940

    3 M 207 : élections municipales, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 179 : établissements classés, 1888-1938

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 177 : listes nominatives, 1886-1936

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 48 : fruitière, 1912-1939

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 24 : foires, 1880-1932

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 403 : Chevenoz, 1874-1882

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/455 : état de section, 1918

    3 P 3/456-460: matrices des propriétés non-bâties, 1914-1944

    3 P 3/461-462 : matrices des propriétés bâties, 1911-1945

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement,

    3 Q 4753-5288 : bureau d'Evian-les-Bains, an II - 1978

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques,

    4 Q 7640-10230 : conservation de Thonon-les-Bains, an VII-1974

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    6 S 45 : construction d'un barrage de prise d'eau sur la rivière de la Dranse d'Abondance, 1897-1908.

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    1 T 421 : Chevenoz, 1860-1938

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U : justice de paix,

    4 U 24 : canton d'Abondance, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 27 : budgets et comptes de la fabriques, 1894-1906

    5 V 71 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 80 : Comptes de gestion, budgets des recettes et des dépenses, budgets additionnels, 1861-1934

    2 X 217: dossier Chevenoz, 1879-1926

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

    3 Z 33 : étrangers, 1919-1940

    Série FI : fonds figurés.

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 73/ [sous-série + numéro d'article].

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :