Notice descriptive
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 162 |
Année de publication : 2014 | Métrage linéaire : 3,42 |
Dates extrêmes : 1638-1965 |
Présentation du producteur
La commune de Chevenoz fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, du canton d'Abondance, et compte 577 habitants en 2013.
Modalités d'entrées
Les archives sont rentrées par voie de dépôt le 28 juillet 2008.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 434-435 : numéros suivis, 1731-1732.
1 Cd 1312-1313 : tabelles, 1731-1732.
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1037-1152 : bureau d'Evian-les-Bains, 1697-1798.
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
16 L 57 : Chevenoz : construction d'une tour et d'un clocher à l'église neuve, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
30 L 50 Evian-les-Bains : procédures, an VI-1816
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS 88: affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS 2/2328-2907 : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1748-1916 : bureau d'Evian-les-Bains, actes civils publics, 1815-1860
8 FS 1/1917-1920 : bureau d'Evian-les-Bains, actes sous-seing privé, 1815-1860
8 FS 1/1921-1927 : bureau d'Evaian-les-Bains, tables thématiques (testaments, partages, inventaires, donation entre vifs, donations éventuelles), 1838-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 21: listes électorales, 1860-1940
3 M 207 : élections municipales, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 179 : établissements classés, 1888-1938
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 177 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 48 : fruitière, 1912-1939
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 24 : foires, 1880-1932
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 403 : Chevenoz, 1874-1882
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/455 : état de section, 1918
3 P 3/456-460: matrices des propriétés non-bâties, 1914-1944
3 P 3/461-462 : matrices des propriétés bâties, 1911-1945
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement,
3 Q 4753-5288 : bureau d'Evian-les-Bains, an II - 1978
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques,
4 Q 7640-10230 : conservation de Thonon-les-Bains, an VII-1974
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
6 S 45 : construction d'un barrage de prise d'eau sur la rivière de la Dranse d'Abondance, 1897-1908.
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 421 : Chevenoz, 1860-1938
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix,
4 U 24 : canton d'Abondance, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 27 : budgets et comptes de la fabriques, 1894-1906
5 V 71 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 80 : Comptes de gestion, budgets des recettes et des dépenses, budgets additionnels, 1861-1934
2 X 217: dossier Chevenoz, 1879-1926
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
3 Z 33 : étrangers, 1919-1940
Série FI : fonds figurés.
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 73/ [sous-série + numéro d'article].