Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 473-474 : numéros suivis

1 Cd 1341-1342 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 787-820 : bureau de Cruseilles

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 7 L. : administrations du ressort de l'ex- district de Carouge, canton de Cruseilles

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

10 L 82 : Cruseilles

Sous-série 13 L : Département du Léman, organisation et administration générale

13 L 21 : Octroi, tarifs, Cruseilles, an XII-1812

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

14 L 13 bis : Cruseilles

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

30 L 47 : procédures, Cruseilles

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 115-117 : affaires communales

8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/2089-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron, 1815-1860

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 23, 33, 37 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 24 : listes électorales

3 M 211 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 184 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 200 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 49 : fruitière

7 M 154 : personnel eaux et forêts

7 M 158 : garde-forestier

7 M 273-275 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 25 : foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 130, 461-465 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/584 : état de section, 1872

3 P 3/585-586 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1914

3 P 3/587-589 : matrices des propriétés non bâties, 1914-1936

3P3/590 : matrice des propriétés bâties, 1911-1936

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 1, 19: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 2064 : école primaire, enquête sur la situation de l'enseignement primaire, 1884

1 T 425 : suivi des écoles, 1860-1938

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 11 : plainte de l'adjoint contre le curé pour injures, 1862

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 31 : budgets ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 94, 220 : commune de Cruseilles, 1863-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3., Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Informations municipales de Cruseilles [texte imprimé]. — Cruseilles : Mairie de Cruseilles.

Les sous-titres varient avec la saison : brèves de printemps, brèves d'été, brèves d'automne et brèves d'hiver

Dépôt légal, Trimestriel

[Cote : BM 60, BM 217, BM 455]

Histoires et légendes au pays du Salève [Texte imprimé] / [collectées et rassemblées par] Dominique Ernst ; illustrations de Henri Duyn. — Saint-Julien-en-Genevois ; Présilly : la Salévienne : la Maison du Salève, impr. 2008 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). — 1 vol. (189 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm. ISBN 978-2-905922-24-3 (br.)

[Cote : Bib 7499]

Histoire de Cruseilles (monographie); [suivie de] ºSouvenirº (les rues et les gens 1910-1914) [texte imprimé] / Henri Gazel. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 44 p. Photocopie d¹un manuscrit dactylographié

[Cote F 635]

La fête du Noiret (commune de Cruseilles), 31 août 1986 [texte imprimé] / Bernard Bontron. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 cahier non paginé (photocopies).

[Cote : F 609]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

A Cruseilles, son village natal, M. Louis Armand a posé la première pierre de l'école qui portera son nom [texte imprimé] / A. Vulliet. — [S.l.] : [s.n.], [1964].

[Cote : DOC 941]

Bien équipée, accueillante, ensoleillée, Cruseilles la ºSemper Prosperaº est devenue un bourg industriel. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1971].

[Cote : DOC 111]

Le Château des Avenières. 1907-2007 [texte imprimé] : Cent ans d¹histoire.. / Georges Humbert. — Archamps : Ed. Unberger, [2008 ?]. — 71 p. : ill. en noir et coul., p. de pl., couv. ill. en coul. ; 19 x 26 cm. ISBN 978-2-9531716-0-0

[Cote : Bib 7508]

Anciennes traditions et coutumes à Cruseilles : La Salévienne. — pp. 7-35. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1991. N°2. — 1991. N°2

Auteur Verney

[Cote : PER 1486]

Franchises de Cruseilles (25 avril 1282 - 17 septembre 1372) : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 149-163. In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1860.- Tome quatrième. — 1860.- Tome quatrième

Auteur Dufour

[Cote : Per 1394]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].