Notice descriptive
2 O 2469-2473 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Duingt - 1858-1943
Auteurs : par Nathalie DUPONT-BEN ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 14 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,60 |
Dates extrêmes : 1858-1943 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Série E DEPOT Communes
E DEPOT DUINGT
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 492 : numéros suivis
1 Cd 1363 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-290, 657-659 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
2 L 9 : inventaire des biens saisis au château de Duingt, an II-an V
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
6 L 26-50 : canton de Duingt
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
10 L 86 : commune de Duingt
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 130 : commune de Duingt
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/ 1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 21 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 26 : listes électorales
3 M 213 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 186 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 212 : listes nominatives
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 491 : dons et legs intéressant la commune de Duingt
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/654 : état de section, 1865
3 P 3/655 : matrices des propriétés bâties et non bâties, 1866-1914
3 P 3/656 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1967
3 P 3/657 : matrices des propriétés bâties, 1911-1967
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 20 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 427 : suivi des écoles
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 32 : budgets ;
5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 18 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 223 : commune de Duingt, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fond sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Cette bibliographie n'est pas exhaustive.
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 258]
Bulletin municipal de Duingt [texte imprimé]. — Duingt : Mairie de Duingt, 1977-en cours.
[Cote : BM 68]
Le monument aux morts de Duingt [texte imprimé] / Jean-François Paille. — [Duingt] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol. (2 p.) ; 30 cm.
[Cote : Br 6137]
Duingt. Notre église [texte imprimé] / par Jean-François Paille. — [S.l.] : [s.n.], [1994].
[Cote : DOC 1809]
Duingt, pages d'histoires [texte imprimé] : Les trois châteaux / Julien Coppier ; Jean-François Paille. — Annecy : J.Coppier et J.-F. Paille, auto-édition, 2018. — 1 vol. (144 p.) : Couv. en coul., ill. en coul. et en noir et blanc ; 8 cm.
[Cote : Bib 8224]
Duingt, pages d'histoire [texte imprimé] : Religion, dévotion, souvenirs et croyances / Julien Coppier ; Jean-François Paille : Julien Coppier et Jean-François Ripaille, 2018 (Canéjan : Copymedia). — 1 vol (155 p.) : ill. en coul. et noir et blanc, couv. en coul. ; 18 cm.
[Cote : Bib 7141]
Duingt, pages d'histoire [texte imprimé] : Le tourisme. Les réseaux de communication. L'archéologie / Julien Coppier ; Jean-François Paille : Julien Coppier et Jean-François Ripaille, 2017 (Canéjan : Copymedia). — 1 vol (122 p.) : ill. en coul. et noir et blanc, couv. en coul. ; 18 cm.
[Cote : Bib 7142]
Duingt à travers l'histoire [Texte imprimé] : , par F. Perron. La Belle histoire de la Grotte de Notre-Dame de Lourdes à Duingt, par M. l'abbé Eminet, César. Dessins et clichés de Maurice Cassegrain. — Sevrier, Haute-Savoie, M. Cassegrain ; (Annecy, Impr. annecienne), (1958). [Cote : Br 1433 ; Br 4038 ; Br 4140]
Duingt à travers l'histoire [texte imprimé] / F. Perron. — [S.l.] : [s.n.], 1957, 5 août.
[Cote : 2 F 138]
Historique de l'inféodation du château de Duingt à Gaspard Stockalper [texte imprimé] / par Charles-Emmanuel II, duc de Savoie le 18 novembre 1673. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953.
[Cote : 2 F 59]
Toponymie [texte imprimé] : Chamonix, Chens, Douvaine, Duingt, Excenevex. — [S.l.] : [s.n.], 1954.
[Cote : 2 F 79]
Extrait de la mappe cadastrale de Duingt [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 pièce.
Don Perron, 1962
[Cote : F 215]
Duingt [texte imprimé] : il était une fois.. Châteauvieux / par Claude Canova. — [S.l.] : [s.n.], [1995].
[Cote : DOC 1508]
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988
[Cote : DOC 1405]
Pittoresque station, Duingt a conservé son charme dans l'heureuse alliance du lac et de la montagne. (Monographie) [texte imprimé] / A. Begneu. — [S.l.] : [s.n.], [1972].
[Cote : DOC 117]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].