Notice descriptive
250 J 1-67 - 250 J Papiers privés de l'étude Paul Agnans à Bonneville - 1855-1953 
| Auteurs : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 67 |
| Année de publication : 2019 | Métrage linéaire : 1,10 |
| Dates extrêmes : 1855-1953 | Liens : |
Présentation du producteur
Le notaire Paul Agnans a exercé à Bonneville du 22 décembre 1933 à 1969. Il a succédé à Paul-François Reydet (30 avril 1901-20 décembre 1933), lui-même successeur d'Alexis-Clément Reydet (14 février 1871-29 avril 1901) et de Bernard-Joseph Duc (1817-1865).
Modalités d'entrées
Don, 1999.
Présentation du contenu
Le fonds se compose presque intégralement d'expéditions notariales. La majeure partie a été produite par l'étude Paul Agnans à Bonneville : des copies ont pu être faites pour des clients mais n'avoir pas été remises. Celles provenant d'autres études ont dû être demandées par Paul Agnans et ses prédécesseurs pour le suivi d'une affaire.
Ce fonds constitue un complément intéressant aux minutes des notaires (série 2 E) puisque les expéditions notariales ont été décrites (noms des parties, objet et date).
Mode de classement
Les documents étant entrés à l'état de vrac, le classement a suivi les préconisations du guide Les archives privées publié par la Direction des Archives de France, actuellement Service interministériel des Archives de France (SIAF). Un plan de classement a été élaboré. Il s'organise par notaire, avec une distinction entre l'étude de Paul Agnans et les autres études.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.
Instruments de recherche
Lien vers l'inventaire au format PDF
Sources complémentaires internes
Minutes notariales de Paul Agnans et de ses prédécesseurs :
Bernard-Joseph Duc
2 E 3517-3565 1817-1865
Alexis-Clément Reydet
2 E 14324-14375, 14642 14 février 1871-29 avril 1901
Paul-François Reydet
2 E 14376-14378, 17618-17663 30 avril 1901-20 décembre 1933
Paul Agnans
2 E 17664-17666 22 décembre 1833-30 décembre 1936
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 250 J + numéro d'article.
