Notice descriptive

2424 W 1-44 - Archives de l'Office national des forêts, service forêt - 1944-2008

  • Présentation du producteur

    L'Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964 (prenant le relais de l'administration des Eaux-et-Forêts). Le département de la Haute-Savoie est composée d'une agence située à Annecy.

    L'ONF assure la gestion durable des espaces anturels et notamment des forêts publiques du département.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ce versement est composé de procès-verbaux, de cartes d'aménagement de forêts (communales, sectionales, domaniales, autres forêts soumises au régime forestier) et de sommiers de contrôle de coupes de bois.

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2424 W + numéro d'article.

Pour aller plus loin

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