Notice descriptive
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben, Aude Reboulet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Dates extrêmes : 1692-1887 |
Année de publication : 2021 | Nombre d'éléments : 5 |
Présentation du producteur
Saint-Martin devient Saint-Martin-sur-Arve le 27 novembre 1912. Elle a été réunie à Sallanches le 8 février 1977.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 727 : numéros suivis
1 Cd 1643 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1882-1993 : bureau de Sallanches
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
4 L 132 : affaires communales, Saint-Martin
Sous-série 8 L : Administration du ressort de l'ex-district de Cluses
8 L 71 : Saint-Martin
Sous-série 13 L : Département du Léman, Organisation et administration générale, administration centrale et préfecture du Léman
13 L 20 : confins et limites ; circonscriptions administratives : Saint-Martin à Sallanches.
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
15 L 47 : Détails sur l'émigration dans la commune de Saint-Martin (12 octobre 1812)
15 L 111, 181 : Saint-Martin
17 L : Commission subsidiaires pour la réquisition des fournitures aux armées alliées ayant fonctioné sur le territoire du département du Léman
17 L 20 : Saint-Martin
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 271-272 : Saint-Martin-sur-Arve
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2866-3140: bureau de Sallanches, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 44 : listes électorales
3 M 236 : élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 351 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 415 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O PR 1787-1799 ; Saint-Martin sur Arve
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 89, 1009, 1012, 1014-1017, 1021, 1024, 1027, 1036, 1042, 1050 : Saint-Martin-sur-Arve
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1590 : état de section, 1911
3 P 3/1591-1592: matrices des propriétés non-bâties, 1912-1937
3 P 3/1593 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 37 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 458 : suivi de l'école
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 5 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 57 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
5 V 75 : arrêtés du conseil de Préfecture, 1860-1940
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 29 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 169, 242: Saint-Martin-sur-Arve, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 249 : Saint-Martin-sur-Arve, 1928-1939
1 Z 271 : Chemin de grande communication n° 13, reconstruction du pont de Saint-Martin-sur-Arve (1928-1936) .
Autres fonds :
Série E : état civil de la commune de Saint-Martin-sur-Arve
Série J : Fonds privés
Série Fi : Fonds iconographiques
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
[Cote : Us 257]
Saint-Martin-sur-Arve [texte imprimé] : une petite école de Savoie / Yves Borrel. — Saint-Martin-sur-Arve : Yves Borrel, 1981. — 1 vol. (n.p.) : ill., couv. ill. ; 30 cm.
[Cote : Br 5729]
Travail de recherche non publié, à propos d¹un presbytère à Saint-Martin-Sur-Arve [texte imprimé] / Colette Gérôme. — [S.l.] : [s.n.], 1994.
Photocopies
[Cote : F 1157]
Deux impératifs pour Saint-Martin-sur-Arve [texte imprimé] : Ne plus fuir le débat, assumer des choix. (Monographie) / D. Bouret. — [S.l.] : [s.n.], [1975].
[Cote : DOC 533]
Saint-Martin-sur-Arve et Sallanches dans la littérature et dans l'art [texte imprimé] : essai d'histoire littéraire et d'iconographie / Marc Sandoz. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Extrait de la Revue savoisienne, 1971, 42 p.
[Cote : 105 J 789, Br 2507]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 246/ [sous-série + numéro d'article].