Notice descriptive

E DEPOT 246/1 G 1-2 ; E DEPOT 246/1 N ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Saint-Martin-sur-Arve - 1692-1887

  • Présentation du producteur

    Saint-Martin devient Saint-Martin-sur-Arve le 27 novembre 1912. Elle a été réunie à Sallanches le 8 février 1977.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 727 : numéros suivis

    1 Cd 1643 : tabelles

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1882-1993 : bureau de Sallanches

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    4 L 132 : affaires communales, Saint-Martin

    Sous-série 8 L : Administration du ressort de l'ex-district de Cluses

    8 L 71 : Saint-Martin

    Sous-série 13 L : Département du Léman, Organisation et administration générale, administration centrale et préfecture du Léman

    13 L 20 : confins et limites ; circonscriptions administratives : Saint-Martin à Sallanches.

    Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    15 L 47 : Détails sur l'émigration dans la commune de Saint-Martin (12 octobre 1812)

    15 L 111, 181 : Saint-Martin

    17 L : Commission subsidiaires pour la réquisition des fournitures aux armées alliées ayant fonctioné sur le territoire du département du Léman

    17 L 20 : Saint-Martin

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    6 FS 271-272 : Saint-Martin-sur-Arve

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2866-3140: bureau de Sallanches, 1815-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 44 : listes électorales

    3 M 236 : élections municipales

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 351 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 415 : forêt communale

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    2 O PR 1787-1799 ; Saint-Martin sur Arve

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 89, 1009, 1012, 1014-1017, 1021, 1024, 1027, 1036, 1042, 1050 : Saint-Martin-sur-Arve

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1590 : état de section, 1911

    3 P 3/1591-1592: matrices des propriétés non-bâties, 1912-1937

    3 P 3/1593 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 37 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    1 T 458 : suivi de l'école

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 5 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

    5 V 57 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    5 V 75 : arrêtés du conseil de Préfecture, 1860-1940

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 29 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 169, 242: Saint-Martin-sur-Arve, 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

    1 Z 249 : Saint-Martin-sur-Arve, 1928-1939

    1 Z 271 : Chemin de grande communication n° 13, reconstruction du pont de Saint-Martin-sur-Arve (1928-1936) .

    Autres fonds :

    Série E : état civil de la commune de Saint-Martin-sur-Arve

    Série J : Fonds privés

    Série Fi : Fonds iconographiques

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.

    ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)

    [Cote : Us 257]

    Saint-Martin-sur-Arve [texte imprimé] : une petite école de Savoie / Yves Borrel. — Saint-Martin-sur-Arve : Yves Borrel, 1981. — 1 vol. (n.p.) : ill., couv. ill. ; 30 cm.

    [Cote : Br 5729]

    Travail de recherche non publié, à propos d¹un presbytère à Saint-Martin-Sur-Arve [texte imprimé] / Colette Gérôme. — [S.l.] : [s.n.], 1994.

    Photocopies

    [Cote : F 1157]

    Deux impératifs pour Saint-Martin-sur-Arve [texte imprimé] : Ne plus fuir le débat, assumer des choix. (Monographie) / D. Bouret. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

    [Cote : DOC 533]

    Saint-Martin-sur-Arve et Sallanches dans la littérature et dans l'art [texte imprimé] : essai d'histoire littéraire et d'iconographie / Marc Sandoz. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Extrait de la Revue savoisienne, 1971, 42 p.

    [Cote : 105 J 789, Br 2507]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 246/ [sous-série + numéro d'article].