Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 97 |
Année de publication : 2014, révisé en 2022 | Métrage linéaire : 2,50 |
Dates extrêmes : 1640-1959 |
Présentation du producteur
La commune de Franclens se situe au bord du Rhône, près du barrage de Génissiat ; elle fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien et de l'ancien canton de Seyssel.
Ancienne commune viticole et agricole, elle a connu diverses activités au XXe siècle : l'exploitation des carrières puis des mines d'asphalte ainsi que celles liées à la présence du barrage.
L'église, construite en 1865 est de style "néogothique". La commune a abrité 4 carrières de grès calcaire exploitées de l'Antiquité à la fin du XIXe siècle. Cette pierre a été employée à l'abbaye Saint-Pierre de Lyon, pour la restauration de l'abbaye d'Hautecombe ainsi que pour la construction de la Préfecture d'Annecy en 1864.
Modalités d'entrées
Les archives communales sont entrées par voie de dépôt le 20 mars 2014
Présentation du contenu
Le fonds des archives communales déposées de Franclens est assez lacunaire. Toutes les séries ne sont pas représentées. Cependant, les archives antérieures à 1792 sont présentes par le biais du cadastre sarde et des registres paroissiaux qui remontent à 1644. Pour la partie postérieure, nous retrouvons les registres de délibérations de 1816 à 1898, témoignage de la vie municipale, registres d'ores-et-déjà numérisés.
Les matrices cadastrales, présentes de 1822 à 1959, rendent possible la généalogie d'une parcelle au fil des siècles.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 522 : numéros suivis
1 Cd 1398 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 28 : listes électorales
3 M 217 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 235 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 51 : fruitière
7 M 307 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 558-559 : Franclens, 1857-1885
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/794 : état de section, 1910
3 P 3/795-797 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1960
3 P 3/798 : matrices des propriétés bâties, 1910-1960
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 36 : budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 20 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Sous-série 68 J: Fonds Paul Dufournet, 1921-1994
68 J 18 : carrières de Franclens, 1962-1971
Sous-série 107 J : Fonds Pierre Broise
107 J 218 : Franclens, carrière de pierre, 1962-1964
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Le petit Franclinois. Mairie de 'Franclens'. 'Franclens' : Mairie de 'Franclens', 1990-en cours.
[Cote : BM 216]
Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel. [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
[Cote : BP 178]
Pour fixer et augmenter sa population, 'Franclens' procède à des équipements et doit réaliser un lotissement. (Monographie). Deschanel R.. [S.l.] : [s.n.], [1972].
[Cote : DOC 124]
Transcription de la liste des Numéros suivis de la Commune de 'Franclens' recopié[e] en 1879 d¹après la Mappe sarde originale de 1733. Darret Fabien. [S.l.] : [s.n.], [2007]
[Cote F 1268]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [130 /sous-série +numéro d'article].