Notice descriptive

E DEPOT 130/1 D 1-6 ; E DEPOT 130/1 E 1-7 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Franclens - 1640-1959

  • Présentation du producteur

    La commune de Franclens se situe au bord du Rhône, près du barrage de Génissiat ; elle fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien et de l'ancien canton de Seyssel.

    Ancienne commune viticole et agricole, elle a connu diverses activités au XXe siècle : l'exploitation des carrières puis des mines d'asphalte ainsi que celles liées à la présence du barrage.

    L'église, construite en 1865 est de style "néogothique". La commune a abrité 4 carrières de grès calcaire exploitées de l'Antiquité à la fin du XIXe siècle. Cette pierre a été employée à l'abbaye Saint-Pierre de Lyon, pour la restauration de l'abbaye d'Hautecombe ainsi que pour la construction de la Préfecture d'Annecy en 1864.

  • Modalités d'entrées

    Les archives communales sont entrées par voie de dépôt le 20 mars 2014

  • Présentation du contenu

    Le fonds des archives communales déposées de Franclens est assez lacunaire. Toutes les séries ne sont pas représentées. Cependant, les archives antérieures à 1792 sont présentes par le biais du cadastre sarde et des registres paroissiaux qui remontent à 1644. Pour la partie postérieure, nous retrouvons les registres de délibérations de 1816 à 1898, témoignage de la vie municipale, registres d'ores-et-déjà numérisés.

    Les matrices cadastrales, présentes de 1822 à 1959, rendent possible la généalogie d'une parcelle au fil des siècles.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 522 : numéros suivis

    1 Cd 1398 : tabelles

    Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

    Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 660-753 : bureau de Chaumont

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

    Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 28 : listes électorales

    3 M 217 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 235 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 51 : fruitière

    7 M 307 : forêt communale

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 558-559 : Franclens, 1857-1885

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/794 : état de section, 1910

    3 P 3/795-797 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1960

    3 P 3/798 : matrices des propriétés bâties, 1910-1960

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 36 : budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 1, 20 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

    Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

    Série continue

    Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Sous-série 68 J: Fonds Paul Dufournet, 1921-1994

    68 J 18 : carrières de Franclens, 1962-1971

    Sous-série 107 J : Fonds Pierre Broise

    107 J 218 : Franclens, carrière de pierre, 1962-1964

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

    Le petit Franclinois. Mairie de 'Franclens'. 'Franclens' : Mairie de 'Franclens', 1990-en cours.

    [Cote : BM 216]

    Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel. [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.

    [Cote : BP 178]

    Pour fixer et augmenter sa population, 'Franclens' procède à des équipements et doit réaliser un lotissement. (Monographie). Deschanel R.. [S.l.] : [s.n.], [1972].

    [Cote : DOC 124]

    Transcription de la liste des Numéros suivis de la Commune de 'Franclens' recopié[e] en 1879 d¹après la Mappe sarde originale de 1733. Darret Fabien. [S.l.] : [s.n.], [2007]

    [Cote F 1268]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [130 /sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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