Notice descriptive
2 O 2410-2417 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Cusy - 1860-1940
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 14 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,96 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Série E DEPOT Communes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 475-477 : numéros suivis
1 Cd 1343-1344 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
I C IV 49 (6, 84-87), I C IV 60 (6), I C IV 186 (6) ; compte de l'exacteur : I C IV 95 (5) ; épidémie : I C IV 148 (5, 12-16).
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 bis : bureau de Rumilly; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
2 L 18 : Cusy
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
11 L 15 : affaires communales
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 118-119 : affaires communales
8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 8, 27 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 24 : listes électorales
3 M 211 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 184 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 201 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 276-277 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 25 : foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 19, 74, 466-467 : dons et legs intéressant la commune
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/591 : état de section, 1872
3 P 3/592-595 : matrices des propriétés non-bâties, 1894-1934
3 P 3/596 : matrices des propriétés bâties, 191-1934
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 425 : suivi de l'école
1 T 2065 : école primaire, enquête sur la situation de l'enseignement primaire de 1884
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : police et organisation du culte catholique
2 V 11 : mandatement du traitement du vicaire, 1866
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8, 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 95, 220 : commune de Cusy, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 258]
Cusy infos [texte imprimé]. — Cusy : Mairie de Cusy, 1995-en cours. Feuilles d'informations municipales
[Cote : BM 253]
Bulletin municipal de Cusy [texte imprimé]. — Cusy : Mairie de Cusy, 1990-1998.
[Cote : BM 252]
Messager de Cusy (Le) [texte imprimé]. — Cusy : [s.n.], 1912.
[Cote : PER 1111]
Charte de franchise de Cusy. 1288-1988 [texte imprimé] / sous la direction de Robert Gabion,.. — Alby-sur-Chéran : Apacpa, 1989. — 32 p. : ill. ; 24 cm.
[Cote : Br 4566]
La vie à Cusy [texte imprimé] : De l'Annexion à la Grande Guerre : 1860-1918 / Bernard Janin. — [s.l.] : [s.n.], 2009. — 1 vol. (283 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
[Cote : Bib 7824]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] Cusy. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
[Cote : F 237]
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.
[Cote : DOC 1405]
Affiches, tracts, concernant les élections municipales (1896, 1904, 1912, 1919) dans quelques communes de l'Albanais [texte imprimé] : Bloye, Cusy, Rumilly, Saint-Félix. + une lettre de Blanc imprimeur à Annecy, relative aux élections municipales de 1965, adressée à la Préfecture de la Savoie (Annecy, 8 févr. 1965). — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 10 pièces.
Don Arch. départ. de la Savoie, 1977
[Cote : DOC 813]
Il existe encore des coins tranquilles.. Cusy ou l'histoire d'un village sans histoires [texte imprimé] / G. Pollet. — [S.l.] : [s.n.], [1974].
[Cote : DOC 384]
Vivant de son agriculture et de ses forêts, Cusy songe au tourisme et à la construction d'habitations principales. (Monographie) [texte imprimé] / J. Ville-Albert. — [S.l.] : [s.n.], [1971].
[Cote : DOC 112]
Franchises municipales de Cusy en Genevois. Annexe contenant la chronique du fief de Cusy depuis le XIIe siècle, et des détails sur les familles qui l'ont possédé, notamment sur les Montmayeur, par le Cte Amédée de Foras,.. [Texte imprimé]. — Chambéry : impr. de F. Puthod, 1871. — In-8° , 33 p.
[Cote : Bib 424]
Le château de Cusy : Académie Florimontane. — pp. 89-93.
In : Revue savoisienne, 1947 - 88e année - N° 2 - 3e et 4e trimestres. — 1947 - 88e année - N° 2 - 3e et 4e trimestres
Auteur Chapier
[Cote : PER 1391]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].