Fonds conservés précédemment sous la cote 2 O PR 1378 à 2 O PR 1381.

Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Série E DEPOT Communes

E DEPOT NERNIER

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 638 : numéros suivis

1 Cd 1534 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1641-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 940-1036 : bureau de Douvaine

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale du district de Thonon (1792-1800)

Sous-série 9 L : administrations municipales de cantons, district de Thonon (1792-1800)

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860.

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860

Archives modernes (1860-1940)

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 37 : listes électorales

3 M 228 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 204 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 304 : listes nominatives

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 76 : Nernier, 1861-1868

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/ 1273 : état de section, 1880

3 P 3/ 1174-1176 : matrices des propriétés non-bâties et bâties, 1882-1933

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon-les-Bains, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 31 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1890-1924

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 48 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906

5 V 74 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique , 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 25 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 144, 2 X 235 : commune de Nernier, 1863-1924

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Archives iconographiques

Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm.

Cote : Us 256

Bulletin municipal de Nernier. L'Echo néronien. Nernier : Mairie de Nernier, 2001-en cours

Cote : BM 407

Bulletin municipal de Nernier. Nernier Infos. Nernier : Mairie de Nernier, 2005-en cours

Cote : BM 456

Yvoire : l'abbaye de Filly, Excenevex, Nernier la vie sur les bords du Léman à travers le temps / Georges Baud. - [Abondance] : G. Baud, 1988

Cote : Bib 4639

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Mieussy à Rumilly. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

Cote : F 240

Le SIG: outil géographique pour l'étude cadastrale des communes d'Excenevex, de Nernier et d'Yvoire en 1732 / Claudine Latta ; sous la direction de Dominique Barbero. - [S.l.] : [s.n.], juillet 2001

Cote : F 1204

Nernier, joyau lémanesque, se doit de rester pour les générations futures, un exemple d'un vrai village ancien !/ A. Donzier. - [S.l.] : [s.n.], [1976]

Cote : DOC 688

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].