Notice descriptive
Archives communales déposées des Houches - 1734-1950
Auteurs : par Frédéric Andrey, Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 64 cartons Cauchard, 11 rouleaux |
Année de publication : 2003, révisé en 2012 | Métrage linéaire : 6,40 |
Dates extrêmes : 1734-1950 |
Présentation du producteur
La commune des Houches fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Chamonix.
Créée de Chamonix le 10 mars 1786. Dès 1735 jusqu'à la Révolution, les Houches fut desservie par un vicaire de la Collégiale de Sallanches.
Un décret du 07/05/1807 détacha des Houches, le hameau de Vaudagne pour l'incorporer à la paroisse de Servoz.
Le décret du 17/02/1864, détacha les Houches du canton de Saint-Gervais et le rattacha au nouveau canton de Chamonix.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1997 puis en 2012.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 398-410 : numéros suivis de la mappe de Chamonix
1 Cd 1278-1286 : tabelles de la mappe de Chamonix
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1449-1528 : bureau de Chamonix
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Sous-série 10 G : Collégiale de Sallanches, XVIIIe siècle
Archives postérieures à 1792 :
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 8 L : administration municipale et de canton, ex district de Cluses, an IV-an VIII
Sous-série 13 L : département du Léman, an VII-1813
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2866-3134 : bureau de Sallanches, actes civils publics, 1815-1860
8 FS 1/3135-3139 : bureau de Sallanches, actes sous-seing privé, 1815-1860
8 FS 1/3140 : bureau de Sallanches, actes passés à l'étranger, 1853-1859
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 30 : listes électorales, 1860-1940
3 M 219 : élections municipales, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 194 : établissements classés, 1906-1937
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 248 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 318-322 : forêt communale, 1860-1940
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 27 : foires, 1874-1911
8 M 67 : station de tourisme, 1919-1927
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 96, 99, 140, 615-633 : legs en faveur de la commune, de l'école, de la fabrique, des pauvres ou du bureau de bienfaisance, 1848-1933
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/885 : état de section, 1923
3 P 3/886-891 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1939
3 P 3/892-893 : matrices des propriétés bâties, 1911-1939
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q 7619-7639 : fonds des Hypothèques, conservation de Sallanches, an IV-1815
Sous-série 4 Q 3595-6112 : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an VII-1987
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 24 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1904-1924
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 10 : justice de paix, canton de Chamonix, 1864-1959
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4, 38, 72 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 21 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 117, 228 : commune des Houches, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 142-154 : commune des Houches, 1861-1873, 1924-1939
Sous-série 17 Fi : fonds Pollet, commune des Houches (le balcon de Merlet et la chapelle) : série Fi. - Annecy : [s.n.], 1990. - 8 p. Cote IR 182.
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote Us 257
Les Houches [texte imprimé] : [guide saisonnier de l'office de tourisme] / Office de tourisme des Houches. - Saint-Gervais (1982-1997) ; Servoz (depuis 1998) : Edition Edimontagne, 1981 à 2006. - Guide saisonnier publié par l'office de tourisme des Houches. - Le sous-titre de la publication change régulièrement : "Les Houches : Village", "Les Houches : Informations", "Les Houches : vallée de chamonix Mont-Blanc" et "Les Houches : Bienvenue". - Dépôt légal
Cote PER 858
Bulletin d'information municipal des Houches [texte imprimé]. - Les Houches : Mairie des Houches, 1966-en cours. - Nouvelle numérotation en 1992. - Dépôt légal. - Paraît 2 fois par an
Cote BM 86
Le Christ-Roi des Houches. - pp. 90-91
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny. - 1942. Tome IV
Auteur de Beauregard
Cote PER 1397
État de la population de la commune des Houches du 18 pluviôse an II [texte imprimé] : 4 L 33 / [transcription de Simone Dujourdy]. - [S.l.] : [Simone Dujourdy], [2012]. - 1 vol. (n. p.) ; 30 cm. - Don de Simone Dujourdy en mai 2012
Cote Br 5847
Chemin de fer des Houches au sommet du Mont-Blanc, projet Saturnin Fabre, études préliminaires et avant-projet, par Joseph Vallot,.. et Henri Vallot,.. [Texte imprimé]. - Paris : G. Steinheil, 1899. - Gr. in-8° , 84 p.
Cote GF 880 ; 24 J 3506
Histoire de la Collégiale de Sallanches [Texte imprimé] : Argentière, Chamonix, Cordon, Domancy, Les Houches, Saint-Gervais, Saint-Martin, Servoz, Vallorcine / François Coutin ; préf. de Paul Guichonnet. - Montmélian : la Fontaine de Siloé, 1996 (07-Aubenas : Impr. Lienhart). - 319 p.-[8] p. de pl. : ill., jaquette ill. en coul. ; 24 cm. - (Le champ régional)
ISBN 2-84206-037-7 (br.) : 198 F
Cote Bib 5433
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [143/sous-série +numéro d'article].