Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 7 cartons |
Année de publication : 2021 | Métrage linéaire : 1,00 |
Dates extrêmes : 1739-1923 |
Historique de la conservation
Les archives communales sont très lacunaires, du fait de destructions anciennes constatées lors des inspections d'archives communales par les directeurs d'Archives départementales. La mairie a subi également des dommages en 1943.
Présentation du producteur
La commune de Loisin fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez.
Elle compte en 2018, 1600 habitants.
La paroisse de Loisin, rattachée à Douvaine devient indépendante en 1803. L'église fut restaurée entre 1883 et 1892.
Le hameau de Chilly possédait des territoires exploités en indivision avec des habitants de Douvaine. La délimitation entre les deux communes fut faite en 1734.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 15 septembre 2021
Présentation du contenu
Le fonds est très lacunaire, seul l'état civil est bien représenté. Les délibérations sont malheureusement absentes et n'existent à la mairie de Loisin qu'à partir de 1909.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 559 : numéros suivis
1 Cd 1436 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 31 : listes électorales
3 M 220 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 130 : voyageurs étrangers
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 196 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 255 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 53 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/926 : état de section, 1883
3 P 3/927-928 : matrices des propriétés foncières, 1884-1914
3 P 3/929-930 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933
3 P 3/931 : matrice des propriétés bâties, 1910-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 40 : budgets ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 8, 22 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 118, 228 : commune de Loisin, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Bulletin municipal de Loisin [texte imprimé]. — Loisin : Mairie de Loisin, 1997-en cours. [Cote : BM 274]
Le vignoble de Crépy à Loisin. Relevé des parcelles de vignes [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953.
[Cote : 2 F 60]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Loisin*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 238]
Bulletin paroissial du secteur de Douvaine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1963-1998, 2000-2007.
Paroisses de Douvaine, Ballaison, Chens-sur-Léman, Excenevex, Loisin, Massongy, Messery, Nernier, Sciez, Veigy-Foncenex, Yvoire
S'est successivement intitulé : ºL'écho du Bas-Chablaisº, 1963-1964. Bimestriel. ºSur les flots du Lémanº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Sur les flots du Lémanº, 1978-1998, 2000-2007. Bimestriel
[Cote : BP 174]
La paroisse de Loisin : Académie Salésienne. — pp. 257-319.
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1910-Tome 33. — 1910-Tome 33. [Cote : PER 1392]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 150/ [sous-série + numéro d'article].