Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Série E DEPOT Communes :

E DEPOT 88 : Archives communales déposées de Copponex, 1656-1989

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 463 : numéros suivis

1 Cd 1332 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 787-820 : bureau de Cruseilles

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, actes civils publics, 1816-1860

8 FS 1/1366-1674 : bureau de Carouge, actes civils publics, 1815-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, actes civils publics, 1815-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 23 : listes électorales

3 M 210 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 182 : établissements classés, 1926-1940

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 192 : listes nominatives, 1886-1936

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 49 : fruitière, 1913-1940

7 M 188 : pv de délimitation de la forêt, 1862-1878

7 M 268 : aménagement de la forêt, 1860-1939

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/546 : état de section, 1872

3 P 3/547-548 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1914

3 P 3/549-550 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1913-1945

3 P 3/551 : matrices des propriétés bâties, 1911-1945

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

3 Q 4262-4454 : bureau de Cruseilles, 1814-1859

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1961

4 Q 6117-7618 : conservation de Saint-Julien, 1860-1955

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 6 S : service hydraulique

6 S 54 : moulin Jacquet, 1918

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 30 : budgets, 1894-1906

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives postérieures aux années 1920 sont restées en mairie de Copponex et ont été classées par une archiviste intercommunale du Centre de gestion 74.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

[Cote : Us 258]

Bulletin municipal de Copponex [texte imprimé]. - Copponex : Mairie de Copponex, 1976

[Cote : BM 314]

Les Petites nouvelles de Copponex [texte imprimé]. - Copponex : Mairie de Copponex, 2002-en cours

Bulletin municipal

[Cote : BM 369]

Bulletin paroissial de Copponex [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1945 et 1946

S'intitule réellement : ºNotre Clocherº, 1945-1946. Bulletin paroissial de Copponex

Mensuel

[Cote : BP 44]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Copponex*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Cahiers manuscrits

Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

[Cote : F 237]

Bulletin paroissial du secteur de Cruseilles [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007

Paroisses de Cruseilles, Allonzier, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes

S'est successivement intitulé : ºHorizonsº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Cruseillesº, 1971-2007. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. Rayons de Soleilº.

Bimestriel

[Cote : BP 173]

Le dernier seigneur de Copponex [texte imprimé] / Vuy. - Genève : [s.n.], 1861. - 1 br.

[Cote : Bib 903]

Une lettre inédite concernant le dernier seigneur de Copponex : Académie Florimontane. - pp. 150-152

In : Revue savoisienne, 1988 - 128e année. - 1988 - 128e année

Auteur Chevallier

[Cote : PER 1391]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].