Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 3 |
Année de publication : 2022 | Métrage linéaire : 0,05 |
Dates extrêmes : 1722-1855 |
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 15 avril 2022
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 647-648 : numéros suivis
1 Cd 1542-1544 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2105, et 6C 2114 : bureau de Viuz-en-Sallaz et Bonne ; 6 C 2106-2113 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1301-1310 : bureau de Bonneville, répertoire des actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/891-1300 : bureau de Bonneville, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/1311-1333 : bureau de Bonneville, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 37 : listes électorales
3 M 229: élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 310 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 371-373 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 29 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 768-772 : Onnion, 1865-1887
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1300 : état de section, 1919
3 P 3/1301-1304: matrices des propriétés non-bâties, 1920-1939
3 P 3/1305-1306 : matrices des propriétés bâties, 1910-1939
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 31 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 49 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 74 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 26 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 145 : commune d'Onnion, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 2; le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Cote : [US 257]
Sous-série 10 Fi : 'onnion' en 1984 série Fi. Dinahet, Yvon. Annecy : [s.n.], 1987
Cote : [ IR 177]
Lettre pastorale de Monseigneur l'Evêque d'Annecy au clergé et aux fidèles de son diocèse annonçant le prochain Tridum en l'honneur du centenaire du martyre du bienheureux François Jaccard, les 27, 28 et 29 mai à 'Onnion'. Annecy : imp. F. Abry et Cie, 1938
Cote : [ Br 5372]
Bulletin paroissial du secteur de Viuz-en-Sallaz. [S.l.] : [s.n.], 1965-2007
Cote : [BP 198]
Archives communales d''Onnion'. Viallet Monique. Seynod : Centre de gestion 74, 2018
Cote : [IR 638]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT / [sous-série + numéro d'article].