Notice descriptive
Archives de l'Office national des forêts - Sans date
Auteurs : par Marion Desvergnes ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 2 boîtes, 13 articles |
Année de publication : 2014 | Métrage linéaire : 0,20 |
Dates extrêmes : Sans date |
Présentation du producteur
L'Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964 (prenant le relais de l'administration des Eaux-et-Forêts). Le département de la Haute-Savoie est composé d'une agence ONF basée à Annecy.
L'ONF assure la gestion durable des espaces naturels et notamment des forêts publiques du département.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement est composé de :
- livrets journaliers
- livret d'ordre
- procès-verbaux d'aménagement de forêts communales et sectionales
- sommier de contrôle des coupes de bois.
Modalités de reproductions
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2427 W + numéro d'article.