Fonds précédemment conservé sous les références 2 O PR 1337 à 2 O PR 1344.

Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 192 - Archives communales déposées de Moye (1502-1922)

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 628-630 : Numéros suivis

1 Cd 1524-1526 : Tabelles

Sous-série 1 C IV : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)

6 C 387-520 : Bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 10 L : Arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2190-2560 : Bureau de Rumilly, 1816-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940

1 M 8, 44 : Organisation territoriale

Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 36 : Listes électorales

3 M 227 : Élections municipales

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 204 : Établissements classés

Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 297 : Listes nominatives

Sous-série 7 M Agriculture, Eaux et Forêts

7 M 364 : Forêt communale

Sous-série 8 M : Commerce et tourisme

8 M 29 : Foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

3 O : voirie.

4 O : dons et legs, 1860-1940.

4 O 753-756 : Moye, 1843-1908.

Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : Cadastre français

3 P 3/1238 : État de section, 1865

3 P 3/1239-1242 : Matrices des propriétés non-bâties, 1866-1967

3 P 3/1243 : Matrices des propriétés bâties, 1911-1967

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 30 : Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1905-1926

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : Enseignement

Série U : Justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 6 : Justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958

Série V : Cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 47, 73 : Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 25 : Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 141, 234 : Commune de Moye, 1860-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

Cote Us 258

Paroisse et commune de Moye [texte imprimé] : relevé des mariages (1631-1910) / Xavier Berthod. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1995. - 1 vol. (210 p.)

Cote F 832

Moye [texte imprimé] : Extrait d'un arrêt de la Chambre des Comptes de Savoie. - [S.l.] : [s.n.], 1592

Livre ancien

Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s.

Don, septembre 1927

Cote F 119

Notice sur Moye [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1981 ?]

Cote DOC 1043

Etude de six communes agricoles [texte imprimé] : Moye, Sallenôves, Marin, Les Clefs, Combloux, Clarafond. La situation de l'agriculture. - [S.l.] : Comité d'expansion et d'aménagement de la Haute-Savoie, 1961

F 1098

Bulletin paroissial de Moye [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1946

S'est successivement appelé : "Bulletin paroissial de Moye", 1932-1938. A partir de 1939, devient "Echo paroissial de Moye", 1939-1943. Puis en 1944, "Notre clocher", 1944-1946

Mensuel

Cote BP 92

Bulletin municipal de Moye [texte imprimé]. - Moye : Mairie de Moye, 2001-en cours

Dépôt légal

Trimestriel

Cote BM 316

Registres paroissiaux : Moye [texte imprimé] : Dépouillement des baptêmes : 1603-1766/ Tissot, Constant : [S.l], 1921.

Cote F 1283

Registres paroissiaux : Moye [texte imprimé] : Dépouillement des baptêmes : 1767-1900/ Tissot, Constant : [S.l], 1921.

Cote F 1284

Registres paroissiaux : Moye [texte imprimé] : Dépouillement des mariages : 1638-1900 -/ Tissot, Constant : [S.l], 1921.

Cote F 1285

Registres paroissiaux : Moye [texte imprimé] : Dépouillement des sépultures : 1626-1900 / Tissot, Constant : [S.l], 1921.

Cote F 1286

Dénombrement de la population de Moye, 1848-81 [texte imprimé] / [S.l.] : [s.n.], 1939-1953

2 F 49

Belle et paisible commune de l'Albanais, Moye souhaite poursuivre sa vocation agricole dans l'indépendance. (Monographie) [texte imprimé] / J. Ville-Albert. - [S.l.] : [s.n.], [1973]

DOC 334

Patois du pays de l'Albanais (Ansigny, Moye, Val-de-Fier), Savoie, Haute-Savoie [texte imprimé] : dictionnaire savoyard-français / Roger Viret. - Cran-Gevrier : chez l'auteur, 1998. - 531 p. ; 29 cm

ISBN 2-9512149-0-X

Cote Bib 5529

Correspondance d'un prêtre de Moye établi Curé en Guadeloupe (1856-1860) (suite) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 33-38

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°19-2001. - N°19-2001

Auteur Pétrier

Cote PER 1470

Correspondance d'un prêtre de Moye établi Curé en Guadeloupe (1856-1860) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 39-42

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°18-2000. - N°18-2000

Auteur Pétrier

Cote PER 1470

Histoire de Moye (des origines à 1606) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 3-8

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°4 - 1986. - N°4 - 1986

Auteur Brunier

Cote PER 1470

Histoire de Moye (suite) Moye aux XVIIe et XVIIIe siècles : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 3-10

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°5 - 1987. - N°5 – 1987

Auteur Brunier

Cote PER 1470

Histoire de Moye (suite) Moye sous la révolution ( 1792 à 1815) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 3-8

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°6 - 1988. - N°6 - 1988

Auteur Brunier

Cote PER 1470

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [ + numéro d'article].