Notice descriptive
2 O 4001-4038 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Nancy-sur-Cluses - 1860-1940
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 38 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,78 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Historique de la conservation
Fonds précédemment conservé sous les références 2 O Pr 1361 à 2 O PR 1367
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Série E DEPOT Communes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 635 : numéros suivis
1 Cd 1530-1531: tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681-5 : bureau de Cluses ; 6 C 1681 bis à 1681 ter : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : listes électorales
3 M 228 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 301 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 55 : fruitière
7 M 366-368 : forêt communale
7 M 369 : scierie
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 759-760 : Nancy-sur-Cluses, 1868-1873
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1258 : état de section, 1910
3 P 3/1259-1262 : matrices des propriétés non-bâties, 1912-1968
3 P 3/1263 : matrices des propriétés bâties, 1911-1968
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 31 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 47 : budgets ; 5 V 74 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 25 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 142, 235 : commune de Nancy-sur-Cluses, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]
Bulletin paroissial de Nancy-sur-Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1947 et 1948.
S'intitule réellement : ºEn Familleº, 1947-1948. Bulletin paroissial de Nancy-sur-Cluses. Mensuel. [Cote : BP 95]
Bulletin paroissial du secteur de Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.
Paroisses de Cluses, Arâches, Châtillon, La Frasse, Magland, Marnaz et Vougy, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir, Saint-Sigismond, Scionzier, Thyez
S'est successivement intitulé : ºL'Echo de nos paroissesº, 1962-1963. Bimestriel. ºConstruireº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Construireº, 1972-2007. Trimestriel. [Cote : BP 172]
Bulletin municipal [texte imprimé]. — Nancy-sur-Cluses : Mairie de Nancy-sur-Cluses, 2001-en cours.
[Cote : BM 377]
Nancy-Romme-sur-Cluses [Texte imprimé] : village haut-savoyard / [Association d'éducation populaire de Nancy-sur-Cluses]. — Nancy-sur-Cluses : A.E.P., [1978] (69-Lyon : impr. M. Lescuyer et fils). — 48 p.-[2] p. de carte : ill., couv. ill. ; 25 cm. [Cote : Br 3191]
L'émigration marchande savoyarde aux XVIIe et XVIIIe siècles [Texte imprimé] : l'exemple de Nancy-sur-Cluses / Chantal et Gilbert Maistre. — Annecy : Académie salésienne, 1986 (42-Annecy : Impr. Pringy-offset). — 311 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm. — (Mémoires et documents publiés par l'Académie salésienne , 1157-0644 ; 94). [Cote : Bib 4376]
L'émigrant, le granger et la commune à Nancy-sur-Cluses au XVIIIe s. [texte imprimé] / Gilbert Maistre. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 11 feuilles. Don de l¹auteur, 1983. [Cote : F 566]
L'alpage de Vormy [texte imprimé] : de l'alpage aux cabanons estivaux / Gilbert Maistre. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Dans ºActes du XXXIIIe congrès des sociétés savantes de Savoieº Thônes, septembre 1990, p. 261-272
[Cote : Bib 5078]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].