Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Dans le service

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 436-437 : numéros suivis

1 Cd 1314 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 660-753 : bureau de Chaumont

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 208 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 179 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 178: listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 250 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/463 : état de section, 1873

3 P 3/464-467 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1962

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 1 V : Clergé catholique séculier

1 V 6 : clergé paroissial, Curés, desservants et vicaires. Dossiers individuels : nominations, extraits d'acte de naissance, traitements, demande de secours, plaintes, rapports de police, renseignements divers, correspondance 1861-1905.

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

[Cote : US 258]

La Chevriéroise [texte imprimé]. — Chevrier : Mairie de Chevrier, 2001-en cours.

[Cote : BM 311]

Notice sur sainte Victoire de Chevrier-en Vuache [texte imprimé] / [par l'abbé Pergod] ; publié par les soins de l'Académie de sainte Victoire. — Annecy : Impr. commerciale, 1935. — 1 vol. (101 p.-[5] f. de pl.) ; 22 cm.

[Cote : Br 4829]

Sur les familles Chevrier et Ducret [texte imprimé] / R. Oursel. — [S.l.] : [s.n.], 1957, 23 oct.

[Cote : 2 F 141]

L¹ancienne église paroissiale Saint-Martin à Chevrier en Vuache et ses peintures murales [texte imprimé] / Aurélia Costes ; sous la dir. de Madame Martine Julian. — [S.l.] : [s.n.], [2004].

[Cote : F 1253]

Paroisse de Chevrier [texte imprimé] : la gabelle du sel, 1561 (mars 1994, SA 1967) / Irène Riollant. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 748]

Pré-Etude d¹aménagement foncier du Vuache [texte imprimé] : Chevrier, Dingy-en-Vuache, Vulbens. — [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, septembre 1977 : avec nombreux tableaux et plans.

[Cote : F 480]

De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant notamment : les églises de Chevrier [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 234]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

L'avenir de Chevrier et le maintien de son agriculture sont liés à l'économie genevoise et au remembrement des terres. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

[Cote : DOC 524]

Transformations du paysage à Chevrier, Dingy-en-Vuache et Vulbens : La Salévienne. — pp.81-147.

In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1997. N°6. — 1997. N°6

Auteur Duret

[Cote : PER 1486]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].