Notice descriptive

E DEPOT 63/1 D 1-2 ; E DEPOT 63/1 E 1-5 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Châtel - 1705-1895

  • Présentation du producteur

    La commune de Châtel fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Evian-les-Bains. Elle compte en 2015, 1224 habitants.

    La commune a été créée de la Chapelle d'Abondance le 21 juillet 1740.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt le 15 novembre 2018.

  • Présentation du contenu

    Il ne s'agit que du dépôt des registres d'état civil et des délibérations communales.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 412-413 : numéros suivis de la Chapelle d'Abondance

    1 Cd 1288-1291 : tabelles alphabétique de la Chapelle d'Abondance

    Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

    Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 821-939 : bureau du Biot

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

    Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/830-887 : bureau du Biot, actes civils publics, 1815-1836

    8 FS 1/888-890 : bureau du Biot, répertoires, 1815-1825

    8 FS 1/1748-1916 : bureau d'Evian, actes civils publics, 1815-1860

    8 FS 1/1917-1920 : bureau d'Evian, actes sous-seing privé, 1815-1860

    8 FS 1/1921-1927 : bureau d'Evian, tables, 1838-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 20 : listes électorales

    3 M 226 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 126 : source thermale

    5 M 178 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 167 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 240-241 : forêt communale

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 24 : foires

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O 2214-2218 : administration communale, 1860-1940

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/402 : état de section, 1920

    3 P 3/403-405: matrices des propriétés non-bâties, 1914-1959

    3 P 3/406-407 : matrices des propriétés bâties, 1911-1959

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 15 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 24 : justice de paix, canton d'Abondance, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 26 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 15 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 75 : commune de Châtel, 1861-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

    Bulletins municipaux : BM 80, 187, 488 (1972-2018)

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm.

    Cote : Us 256

    La station fête ses 70 ans ! [texte imprimé]. — Châtel : Mairie de Châtel, 2018. — 1 vol. (28 p.) : ill. en coul. et en noir et blanc, couv. en coul. ; 22 cm. — (Carré d'expo).

    Ce catalogue d'exposition retrace l'histoire de la station de Châtel.

    Cote : Br 6485

    Gazette [Texte imprimé] : périodique trimestriel de l'association Portes du soleil / responsable de la publ. Christian Long. — N ° 1(2000,janv.)-N° 9(2003,juin). — Châtel : Association des Portes du soleil, 2000-2003 ; 30 cm.

    Autre forme de titre : Portes du soleil gazette

    Autre forme de titre : Gazette des Portes du soleil

    Cote : PER 1256

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Challonges à Essert-Romand : Châtel. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

    Cahier manuscrit

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

    Cote : F 237

    Porte de France et porte du soleil, Chatel devra maîtriser son développement touristique pour conserver son aspect rural (Monographie) [texte imprimé] / A. Bossu. — [S.l.] : [s.n.], [1976].

    Cote : DOC 698

    Chatel, station reine du Val d'Abondance, poursuit son irrésistible ascension vers les Portes du Soleil ! (Monographie) [texte imprimé] / A. Donzier. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

    Cote : DOC 544

    Guide de la vallée d'Abondance (Haute-Savoie) [texte imprimé] : Chevenoz, Vacheresse, Bonnevaux, Abondance, La Chapelle, Chatel / par H. Lartilleux. — Alès : Imprimerie Barbo-Compan, 1939. — 1 vol. (124-XVIII p.) : ill., couv. ill. ; 21 cm.

    Provient de la bibliothèque du colonel Huot achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie

    Cote : Br 5940

    Au fil de la dranse [texte imprimé] : Tourisme en Val d'Abondance. — Châtel : [s.n.], [s.d.].

    3 numéros non datés

    Cote : PER 1241

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :