Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 13 |
Année de publication : 2013, révisé en 2018 | Métrage linéaire : 0,50 |
Dates extrêmes : 1705-1895 |
Présentation du producteur
La commune de Châtel fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Evian-les-Bains. Elle compte en 2015, 1224 habitants.
La commune a été créée de la Chapelle d'Abondance le 21 juillet 1740.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 15 novembre 2018.
Présentation du contenu
Il ne s'agit que du dépôt des registres d'état civil et des délibérations communales.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 412-413 : numéros suivis de la Chapelle d'Abondance
1 Cd 1288-1291 : tabelles alphabétique de la Chapelle d'Abondance
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 821-939 : bureau du Biot
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/830-887 : bureau du Biot, actes civils publics, 1815-1836
8 FS 1/888-890 : bureau du Biot, répertoires, 1815-1825
8 FS 1/1748-1916 : bureau d'Evian, actes civils publics, 1815-1860
8 FS 1/1917-1920 : bureau d'Evian, actes sous-seing privé, 1815-1860
8 FS 1/1921-1927 : bureau d'Evian, tables, 1838-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 20 : listes électorales
3 M 226 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 126 : source thermale
5 M 178 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 167 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 240-241 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 24 : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O 2214-2218 : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/402 : état de section, 1920
3 P 3/403-405: matrices des propriétés non-bâties, 1914-1959
3 P 3/406-407 : matrices des propriétés bâties, 1911-1959
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 15 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 24 : justice de paix, canton d'Abondance, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 26 : budgets ; 5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 15 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 75 : commune de Châtel, 1861-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Bulletins municipaux : BM 80, 187, 488 (1972-2018)
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 256
La station fête ses 70 ans ! [texte imprimé]. — Châtel : Mairie de Châtel, 2018. — 1 vol. (28 p.) : ill. en coul. et en noir et blanc, couv. en coul. ; 22 cm. — (Carré d'expo).
Ce catalogue d'exposition retrace l'histoire de la station de Châtel.
Cote : Br 6485
Gazette [Texte imprimé] : périodique trimestriel de l'association Portes du soleil / responsable de la publ. Christian Long. — N ° 1(2000,janv.)-N° 9(2003,juin). — Châtel : Association des Portes du soleil, 2000-2003 ; 30 cm.
Autre forme de titre : Portes du soleil gazette
Autre forme de titre : Gazette des Portes du soleil
Cote : PER 1256
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Challonges à Essert-Romand : Châtel. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Cahier manuscrit
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 237
Porte de France et porte du soleil, Chatel devra maîtriser son développement touristique pour conserver son aspect rural (Monographie) [texte imprimé] / A. Bossu. — [S.l.] : [s.n.], [1976].
Cote : DOC 698
Chatel, station reine du Val d'Abondance, poursuit son irrésistible ascension vers les Portes du Soleil ! (Monographie) [texte imprimé] / A. Donzier. — [S.l.] : [s.n.], [1975].
Cote : DOC 544
Guide de la vallée d'Abondance (Haute-Savoie) [texte imprimé] : Chevenoz, Vacheresse, Bonnevaux, Abondance, La Chapelle, Chatel / par H. Lartilleux. — Alès : Imprimerie Barbo-Compan, 1939. — 1 vol. (124-XVIII p.) : ill., couv. ill. ; 21 cm.
Provient de la bibliothèque du colonel Huot achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie
Cote : Br 5940
Au fil de la dranse [texte imprimé] : Tourisme en Val d'Abondance. — Châtel : [s.n.], [s.d.].
3 numéros non datés
Cote : PER 1241
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].