Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 357-361 : numéros suivis

1 Cd 1237-1244 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 821-939 : bureau du Biot

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/830-890 : bureau du Biot, 1815-1836

8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 24, 31-32 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 17 : listes électorales

3 M 202 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 173 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 138 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 152-158 : garde-forestier

7 M 216-217 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 23 : foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 313-315 : Le Biot, 1866-1906

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/228 : état de section, 1969

3 P 3/229-230 : matrices des propriétés foncières, 1871-1914

3 P 3/231-234 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1969

3 P 3/235 : matrices des propriétés bâties, 1911-1969

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 10 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 25 : justice de paix, canton du Biot, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 21 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8, 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 63 : commune du Biot, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue.

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 1, le Chablais. Édition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 256]

Le potin biotin [texte imprimé]. — Le Biot : Mairie du Biot, 1989. Journal d'informations municipales du Biot

Arrêt de parution. Pour les années postérieures à 1989, voir ºLe Journal de la Vallée d'Aulpsº (BM 190)

[Cote : BM 23]

Francis Morand. Le Biot [Texte imprimé] : , exquisses [¸sic¸] touristiques, historiques et folkloriques. — 74-Le Biot : Syndicat d'initiative, 1969. — In-16 (15 cm), 103 p., ill., carte h. t., couv. ill. en coul. [D. L. 14558-69]. [Cote : Br 3924]

Journal de la vallée d'Aulps [Texte imprimé] / Syndicat intercommunal de développement économique et de travaux de la vallée d'Aulps ; [dir. publ. G. Vulliez]. — N° 1 (1993)-n° 2 (1994). — Le Biot : Syndicat intercommunal de développement économique et de travaux de la vallée d'Aulps, 1993-1994 ; 30 cm. [Cote : BM 190]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Le Biot*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]

Dans les pas de Saint François de Sales au Pays d'Evian, en Val d'Abondance et au Biot [texte imprimé] / Alain Guiraud. — [S.l.] : [s.n.], 2010. — 1 vol. (174 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. [Cote : Bib 6547]

Bulletin paroissial du secteur de Morzine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-1987.

Paroisses de Morzine, La Baume, Le Biot, La Côte d'Arbroz, Esserts-Romand, La Forclaz, Les Gets, Montriond, La Moussière, Saint-Jean-d'Aulps, Seytroux, La Vernaz. S'est successivement intitulé : ºLa vallée d'Aulpsº, 1962-1970. Mensuel. ºAlpes 74. La vallée d'Aulpsº. Secteur de Morzine, 1971-1987. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1979

En 1987, fusionne avec ºAlpes 74. Val d'Abondanceº, voir BP 163. [Cote : BP 180]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].