Notice descriptive
Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont - 1618-1944
Auteurs : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Accroissements : Possible dépôt complémentaire |
Année de publication : 2008, révisé en 2012 | Nombre d'éléments : 26 cartons cauchard |
Dates extrêmes : 1618-1944 | Métrage linéaire : 3,00 |
Présentation du producteur
Commune faisant partie de l'arrondissement de Saint-Julien, canton de Seyssel. Elle compte 602 habitants en 2007.
Modalités d'entrées
Archives communales déposées lors de l'inspection réalisée en 2002 par le directeur des Archives départementales
Présentation du contenu
Ce fonds d'archives incomplet sera susceptible d'être augmenté par un futur dépôt complémentaire. De nombreux documents contenant des moisissures sont en attente de traitement et n'ont pas été inclus dans le classement.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 Cd 604-605, numéros suivis ; 1 Cd 1494-1495, tabelles des propriétaires).
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de la Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau de Clermont (6 C 754-786 et répertoires 6 C 2215-2219), 1697-1796.
Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :
Série L : administrations et tribunaux de la période française, 1792-1815
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, an XII-1814
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau de : 8 FS 1/2190-2560, bureau de Rumilly ; 8 FS 1/3141-3339, bureau de Seyssel, 1816-1860 ; 8 FS 1/2561-2865, bureau de Saint-Julien, 1817-1860).
Archives de la période moderne (1860-1940) :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 34 : listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 225 : élections municipales, 1860-1940)
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (5 M 201 : établissements classés, 1906-1936).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 283 : listes nominatives de la population, 1886-1936)
Sous-série 7 M : agriculture, eaux et forêts (7 M 54 : fruitière, 1909-1940 ; 7 M 344 : forêt communale, 1898-1923)
Sous-série 8 M : commerce et tourisme (8 M 28 : foires et marchés, 1903-1904).
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O …).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 1121 : état de section, 1910 ; 3 P 3 1122-1126 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1911-1956).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940 (recettes de Rumilly ou Saint-Julien).
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation de Rumilly (4 Q 6114-6116, an IV-1815), conservation de Saint-Julien (4 Q 6617-7618, 1860-1955).
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique (6 S 292 : adduction d'eau potable, 1929-1939)
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Rumilly (4 U 6, 1860-1964), canton de Saint-Julien (4 U 22, 1860-1958).
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 44 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 24 : inventaires des biens des fabriques et des menses,1906-1948).
Série Z : sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : sous-préfecture de Saint-Julien, 1860-1940
F 239 : monographie de l'instituteur, 1888-1892
F 1202 : la création d'un SIG : le cadastre sarde de Menthonnex-sous-Clermont en 1730. L'informatique au service de la géographie et de la sauvegarde du patrimoine / Raphaël Moutal, sous la direction de Dominique Barbero. 86 p. Mémoire de maîtrise de géographie, université Moulin, Lyon III, juin 2001.
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes. Tome 3 : Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
La tournée du vieux savoyard, l'almanach du Vieux Savoyard, 1991, p 42-50 (cote archives : presse 1038)
Mayor, Jean-Claude. "Six châteaux à Menthonnex-sous-Clermont", l'Agriculteur savoyard, 10 mai 1975 (cote archives : DOC 528).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 178/ sous-série + numéro d'article.