Notice descriptive
2 O 2296-2303 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale La Clusaz - 1858-1940
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 16 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,96 |
Dates extrêmes : 1858-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 453-454 : numéros suivis
1 Cd 1324-1325 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
I C III 16 (p. 165, 176), I C IV 6 (61, 69, 74, 102), I C IV 69 (11-1, 3) I C 6 (173), I C IV 5 (10, 42, 47, 55, 368, 416, 431, 446, 576, 582, 593), I C IV 30 (43, 46, 48, 94-95, 99) : affranchissement de la communauté
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 521-631: bureau de Thônes
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 96 : affaires communales
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes,1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 22 : listes électorales
3 M 208 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 179 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 184 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 188, 258-259 : fôret communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 24 : foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 118, 424-426 : dons et legs intéressant la commune
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/495 : état de section, 1925
3 P 3/496-498: matrices des propriétés non-bâties, 1914-1941
3 P 3/499-500 : matrices des propriétés bâties, 1911-1943
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 17 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 422 : suivi des écoles
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique
2 V 11 : création d'un vicariat demandée par la municipalité, 1872
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 28: budgets ;
5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8, 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 85, 217 : commune de la Clusaz, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et le Lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 258]
La Clusaz municipal [texte imprimé]. — La Clusaz : Mairie de La Clusaz, 1991-en cours.
[Cote : BM 44, 45, 214]
La Clusaz, église Sainte-Foy [texte imprimé] / [signé abbé Paul Delerce]. — [La Clusaz] : [P. Delerce], [1976]. — 1 vol. ([28] p.) : ill. en coul. ; 21 cm.
[Cote : Br 3080]
La Clusaz magazine [texte imprimé]. — La Clusaz : [s.n.], 1973 à 1981.
[Cote : PER 815]
La Clusaz à travers les âges [Texte imprimé] / Jacques Rachel. — Paris : Éditions Atra, 1980 (74-Annecy : impr. Pringy). — 74 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 22 cm. (Br.) : 18,70 F
[Cote : Br 3636]
La Clusaz [texte imprimé] : Histoire d'une station de ski / Marc-Antoine Codron. — [S.l.] : [s.n.], cop. 2006. — 1 vol. (94 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 25 cm.
[Cote : Bib 5571]
La Lettre des Aravis [texte imprimé]. — Saint-Jean-de-Sixt : SIVA : puis SIMA, 1992-en cours.
Lettre d'information du Syndicat Intercommunal des Vallées des Aravis (La Clusaz, Le Grand-Bornand, Saint-Jean-de-Sixt)
[Cote : BM 182]
1970 La Clusaz 27-28 février - 1er mars [texte imprimé] : coupe Kurikkala-Berauer. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 16 p. : couv. ill. ; 27 cm.
[Cote : Br 4718]
La Clusaz (Haute-Savoie) 1039 m [texte imprimé] : géographie, histoire, légendes, excursions et ascensions / par Paul V. Aubry. — Annecy : Ed. de La Revue du Lac d'Annecy, [1931]. — 48-XVIII p. : ill., cartes et plans ; 16 cm.
[Cote : Br 4415]
Eléments d'une étude historique sommaire sur la commune de la Clusaz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 2 pages dactylographiées.
[Cote : Br 4036]
Monographie de la Clusaz [texte imprimé] / par F. Cochat. — Annecy : Herisson, 1941. — 1 vol. (61 p.) ; 22 cm.
[Cote : Br 1124 ]
Eléments d'une étude historique sommaire sur la commune de la Clusaz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1954.
[Cote : 2 F 73]
Nos stations savoyardes [texte imprimé] : la Clusaz : stations de sports-d¹hiver pleine d¹avenir / par Jean Marquis. — [S.l.] : [s.n.], [1936].
[Cote : DOC 1540]
Décembre 2000- Sport d'hiver à la Clusaz : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 128-130.
In : Revue des Amis du Val de Thônes [La], Revue annuelle N°23 juillet 1999. — Revue annuelle N°23 juillet 1999
[Cote : PER 1396]
Les écoles de la Clusaz : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 125-136.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 19 février 1995. — Revue annuelle N° 19 février 1995
[Cote : PER 1396]
Depuis 1865 Les pompiers de la Clusaz : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 104-108.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 11 Juin 1986. — Revue annuelle N° 11 Juin 1986
[Cote : PER 1396]
La Clusaz les premiers résistants - le maquis des confins - mai-août 1943 [photos] : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 48-54.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 9 et 10 Juin 1984. — Revue annuelle N° 9 et 10 Juin 1984
[Cote : PER 1396]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].