Notice descriptive

Archives communales déposées d'Allonzier-la-Caille. - 1637-1934

  • Présentation du producteur

    La commune d'Allonzier-la-Caille fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Cruseilles. Elle compte en 2011, 1756 habitants.

    Allonzier absorbe Avregny par l'arrêté préfectoral du 29/12/1972. La commune prend le nom d'Allonzier-la-Caille le 29/01/1900. Allonzier fut transférée du canton d'Annecy au nouveau canton de Cruseilles, le 20/12/1860.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2001.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 312 : numéros suivis

    1 Cd 1189 : tabelles

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

    Série E : état civil

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1-555 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 17 : organisation territoriale, 1870-1872

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 9 : listes électorales, 1860-1940

    3 M 196 : élections municipales, 1860-1940

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    4 M 65 : cercle de jeux de la Caille, 1882-1886

    4 M 531 : poste de la Caille, 1875

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 123 : sources thermales, 1865-1883

    5 M 159 : établissements classés, 1863-1940

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 110 : listes nominatives, 1886-1936

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 196 : forêt, 1869-1938

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 21: foires, 1880-1881

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 177-178 : Allonzier, 1894-1903

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/34 : état de section, 1872

    3 P 3/35 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1874-1914

    3 P 3/36-38 : matrices des propriétés bâties et non -bâties, 1915-1933

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 7 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1880-1920

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1912

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 15 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 S 50 : commune d'Allonzier, 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

    ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

    Cote Us 258

    - Fusion des communes d'Allonzier-la-Caill et d'Avregny. Modification des limites des cantons de Cruseilles et d'Annecy-Nord, et des arrondissements de St-Julien et d'Annecy [texte imprimé] / J. Y. Mariotte. - [S.l.] : [s.n.], 1973, 26 mars

    Cote 2 F 265

    - Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

    Cette monographie comporte un plan topographique. Cahier manuscrit

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

    Cote F 236

    Bulletin municipal d'Allonzier-la-Caille [texte imprimé]. - Allonzier-la-Caille : Mairie d'Allonzier-la-Caille, 1996-en cours

    Dépôt légal

    Annuel

    Cote BM 257

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 6/ [sous-série + numéro d'article].

Pour aller plus loin

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