Notice descriptive
Archives communales déposées d'Allonzier-la-Caille. - 1637-1934
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 17 cartons |
Année de publication : 2003, révisé en 2012 | Métrage linéaire : 1,80 |
Dates extrêmes : 1637-1934 |
Présentation du producteur
La commune d'Allonzier-la-Caille fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Cruseilles. Elle compte en 2011, 1756 habitants.
Allonzier absorbe Avregny par l'arrêté préfectoral du 29/12/1972. La commune prend le nom d'Allonzier-la-Caille le 29/01/1900. Allonzier fut transférée du canton d'Annecy au nouveau canton de Cruseilles, le 20/12/1860.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2001.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 312 : numéros suivis
1 Cd 1189 : tabelles
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-555 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 17 : organisation territoriale, 1870-1872
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 9 : listes électorales, 1860-1940
3 M 196 : élections municipales, 1860-1940
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 65 : cercle de jeux de la Caille, 1882-1886
4 M 531 : poste de la Caille, 1875
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 123 : sources thermales, 1865-1883
5 M 159 : établissements classés, 1863-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 110 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 196 : forêt, 1869-1938
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 21: foires, 1880-1881
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 177-178 : Allonzier, 1894-1903
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/34 : état de section, 1872
3 P 3/35 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1874-1914
3 P 3/36-38 : matrices des propriétés bâties et non -bâties, 1915-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 7 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1880-1920
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1912
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 15 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 S 50 : commune d'Allonzier, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
- Fusion des communes d'Allonzier-la-Caill et d'Avregny. Modification des limites des cantons de Cruseilles et d'Annecy-Nord, et des arrondissements de St-Julien et d'Annecy [texte imprimé] / J. Y. Mariotte. - [S.l.] : [s.n.], 1973, 26 mars
Cote 2 F 265
- Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]
Cette monographie comporte un plan topographique. Cahier manuscrit
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote F 236
Bulletin municipal d'Allonzier-la-Caille [texte imprimé]. - Allonzier-la-Caille : Mairie d'Allonzier-la-Caille, 1996-en cours
Dépôt légal
Annuel
Cote BM 257
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 6/ [sous-série + numéro d'article].