Notice descriptive

Archives communales déposées de Nâves-Parmelan. - 1658-1968

  • Présentation du producteur

    La commune de Nâves-Parmelan fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton d'Annecy-le-Vieux. Elle compte, en 2008, 901 habitants.

  • Modalités d'entrées

    Les archives communales sont entrées par voie de trois dépôts suite aux inspections des archives communales de 1997 et 2008.

  • Présentation du contenu

    Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français, italien.
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : Administrations provinciales.

    Sous-série I Cd : Organisme siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738).

    1 Cd 111 : Mappe sarde.

    1 Cd 637 : Numéros suivis.

    1 Cd 1533 : Tabelle des propriétaires.

    1 C IV : Archives de l'Intendance générale de la Savoie, province du Genevois (1703-1792).

    Sous-série 5 C : Archives de l'intendance provinciale, province du Genevois (1544-1791).

    Sous-série 6 C : Tabellion sarde, bureau d'Annecy.

    6 C 42-276, 278-290 : Tabellions. 1697-1798.

    6 C 635-647 : Répertoires. 1697-1796.

    Archives de la période sarde (1815-1860).

    Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde.

    Sous-série 6 FS : Affaires communales (1815-1860).

    Sous-série 8 FS 1 : Tabellion sarde.

    8 FS 1 1-555 : Actes publics. 1816-1860.

    8 FS 1 556-572 : Actes sous seing privé. 1816-1860.

    8 FS 1 573-584 : Actes passés à l'étranger. 1824-1860.

    8 FS 1 585-604 : Tables. 1814-1860.

    Archives de la période moderne (1860-1940).

    Série M : Administration générale et économie du département.

    Sous-série 1 M : Administration générale départementale.

    1 M 28 : Modification du nom de la commune de Nâves ("Nâves-Parmelan"). 1932-1935.

    Sous-série 3 M : Plébiscites et élections.

    3 M 37 : listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscription des votants. 1860-1940.

    Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques.

    6 M 303 : Listes nominatives communales. 1861-1936.

    Sous-série 7 M : Agriculture, eaux et forêts.

    7 M supplt 587* : Forêts communales et domaniales. 1928-1931.

    Série O : Administration et comptabilité communale.

    Sous-série 2 O : Administration communale (1860-1940).

    Sous-série 4 O : Dons et legs.

    4 O 762 : Verjus Nicolas-Baptiste (société de secours mutuels des sapeurs-pompiers). – Capital

    en argent. 1931.

    4 O 763 : Gurcel, veuve Panisset, Eugénie (compagnies des sapeurs-pompiers). – Capital en argent. 1935.

    Série P : Finances, cadastre, douane, poste.

    Sous-série 3 P : Cadastre français.

    3 P 3 1269 : État de section. 1866.

    3 P 3 1270 : Matrice des propriétés bâties et non-bâties. 1867-1914.

    3 P 3 1271 : Matrice des propriétés non-bâties. 1913-1968.

    3 P 3 1272 : Matrice des propriétés bâties. 1911-1968.

    Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques.

    Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'enregistrement, conservation d'Annecy (1792-1815, 1860-1940).

    Sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques, conservation d'Annecy (an IV-1961).

    Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre.

    Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers.

    6 R 31 : Sapeurs-pompiers. – Réorganisation des corps, règlements, fêtes, contrôles nominatifs, personnel, armement, constructions de hangars.

    Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports.

    Sous-série 1 T : Enseignement (1860-1940).

    Série U : Justice.

    Sous-série 3 U 1 : Tribunal de première instance d'Annecy (1860-1969).

    Sous-série 4 U 2 : Justice de paix du canton d'Annecy Nord (1860-1967).

    Série V : Cultes.

    Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier.

    5 V 4 : Conseils de fabriques. 1859-1903.

    5 V 48 : Budgets et comptes des fabriques. 1894-1906.

    5 V 74 : Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique. 1894-1903.

    Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État.

    8 V 25 : Inventaire des biens des fabriques et des menses. 1906-1948.

  • Sources complémentaires externes

    Les archives, autres que celles de cet inventaire, sont conservées par la commune de Nâves-Parmelan.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

    ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

    Cote Us 258

    Nâves. Résumé historique, juin 1987 [texte imprimé] / Gérard Panisset. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 1 cahier non paginé

    Photocopies

    Cote F 610

    Au pied du Plateau des Glières, Naves-Parmelan [texte imprimé] : Un village dans la guerre : Mort du capitaine Anjot, 26 mars 1944-7 avril 1944 / Claude Antoine. - [S.l.] : [s.n], [après 1988]. - 1 vol. (83 p.) : ill., fig., carte, couv. ill. ; 21 cm

    Dédicace de l'auteur et hommage

    Provient de la bibliothèque du colonel Huot, achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie

    Cote Br 5865

    Nâves infos [texte imprimé]. - Nâves : Mairie de Nâves, 1989-en cours

    Feuille d'information municipale

    Dépôt légal

    Mensuel

    Cote BM 305

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 198/sous-série + numéro d'article.

Pour aller plus loin

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