Notice descriptive
Archives communales déposées de Sallenôves - 1606-1938
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 1atlas dans magasin plan rez-de-chaussée cartons |
Année de publication : 2004, révisé 2011 | Métrage linéaire : 3,03 |
Dates extrêmes : 1606-1938 |
Présentation du producteur
La commune de Sallenôves fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Annecy-nord-ouest. Elle compte 560 habitants en 2010.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2004.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1790 :
Série C :
1 C IV 2, 3, 9 : administration communale, 1760-1771
1 C 11 : cabaretier, 1742-1792
1 C IV 6 : carrières, 1765-1767
1 C IV 9-10, 13, 65 : chemins, routes, 1770-1792
1 C IV 214 : curé, 1735-1787
1 cd 748 : cadastre sarde, livre des numéros suivis, 1739
1 cd 1672 : cadastre sarde, tabelle des propriétaires, 1739
6 C 660-753 : tabellion d'ancien régime, bureau de Chaumont, 1697-1793
Archives période sarde (1815-1860) :
Série FS :
6 FS 295 : adminstration communale, 1815-1860
8 FS 1/2079-2087 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817
8 FS 1/2087-2088 : bureau de Frangy, répertoires, 1816-1817
Archives période moderne (1860-1940)
Série M :
1 M 17 : projet d'annexion à Sallenôves de la portion du territoire de la commune de Marlioz située rive gauche des Usses, 1861-1893
3 M 45 : listes électorales, 1860-1940
3 M 238 : élections municipales, 160-1940
5 M 221 : établissements classés, 1907-1939
6 M 362 : listes nominatives de population, 1861-1936
Série O :
2 O 1882 pr-2 O 1888 pr : administration communale, 1860-1940
4 O 1078-1081 : dons-et-legs, 1861-1887
Série P :
2 P 339 : rôles des contributions directes, 1890-1935
3 P 3 1652 : cadastre français, état de sections, 1866
3 P 3 1653 : cadastre français, matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914
3 P 3 1654 : cadastre français, matrice des propriétés non-bâties, 1913-1935
3 P 3 1655 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1910-1935
Série Q :
3 Q 1P Frangy ACP, an V-1816
3 Q 1P Frangy SSP, 1813-1816
3 Q 1P Frangy MPD, an II-1817
3 Q 1P Frangy tables, an II-1815
3 Q 2P Frangy ACP, 1863-1941
3 Q 2P Frangy SSP, 1863-1943
3 Q 2P Frangy Bx SSP, 1872-1930
3 Q 2P Frangy MPD, 1863-1940
3 Q 2P Frangy tables, 1855-1943
Série U :
4 U 20 : Justice de paix de Frangy, 1860-1958
Série V :
2 V 11 : remise des clés de l'église, 1865
5 V 58 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906
5 V 75 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des comptes des fabriques, 1894-1903 $
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois,. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : Us 258)
DUPONT (Maryse). L'abbaye de Bonlieu. Association "lo z'amis d'Sallanûve", 37 p. (cote archives : F 1067).
RIVIER (Fabien). Itinéraires cisterciens en Rhône-Alpes. 2è éd. revue et corrigée. Lyon : éd. EMCC, 1996. 96 p. (cote archives : 5425).
BLONDEL (L.). Château de l'ancien diocèse de Genève, p. 193-197
GRANDCHAMP (Georges). Quelques châteaux du Genevois pour la sortie d'automne des Amis du Vieil Annecy : le château de Sallenôves. In le Dauphiné libéré, 28 septembre 1971, p11.
HAVETTE (F.). Étude historique et analyse architecturale du château de Sallenôves. Mémoire de maîtrise préparé sous la direction de M. L. Grodecki. Université de Paris IV, 1974-1976 (cote archives : F 361).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 257/sous-série +numéro d'article].