Notice descriptive

Archives communales déposées de Sallenôves - 1606-1938

  • Présentation du producteur

    La commune de Sallenôves fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton d'Annecy-nord-ouest. Elle compte 560 habitants en 2010.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2004.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1790 :

    Série C :

    1 C IV 2, 3, 9 : administration communale, 1760-1771

    1 C 11 : cabaretier, 1742-1792

    1 C IV 6 : carrières, 1765-1767

    1 C IV 9-10, 13, 65 : chemins, routes, 1770-1792

    1 C IV 214 : curé, 1735-1787

    1 cd 748 : cadastre sarde, livre des numéros suivis, 1739

    1 cd 1672 : cadastre sarde, tabelle des propriétaires, 1739

    6 C 660-753 : tabellion d'ancien régime, bureau de Chaumont, 1697-1793

    Archives période sarde (1815-1860) :

    Série FS :

    6 FS 295 : adminstration communale, 1815-1860

    8 FS 1/2079-2087 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817

    8 FS 1/2087-2088 : bureau de Frangy, répertoires, 1816-1817

    Archives période moderne (1860-1940)

    Série M :

    1 M 17 : projet d'annexion à Sallenôves de la portion du territoire de la commune de Marlioz située rive gauche des Usses, 1861-1893

    3 M 45 : listes électorales, 1860-1940

    3 M 238 : élections municipales, 160-1940

    5 M 221 : établissements classés, 1907-1939

    6 M 362 : listes nominatives de population, 1861-1936

    Série O :

    2 O 1882 pr-2 O 1888 pr : administration communale, 1860-1940

    4 O 1078-1081 : dons-et-legs, 1861-1887

    Série P :

    2 P 339 : rôles des contributions directes, 1890-1935

    3 P 3 1652 : cadastre français, état de sections, 1866

    3 P 3 1653 : cadastre français, matrice des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914

    3 P 3 1654 : cadastre français, matrice des propriétés non-bâties, 1913-1935

    3 P 3 1655 : cadastre français, matrice des propriétés bâties, 1910-1935

    Série Q :

    3 Q 1P Frangy ACP, an V-1816

    3 Q 1P Frangy SSP, 1813-1816

    3 Q 1P Frangy MPD, an II-1817

    3 Q 1P Frangy tables, an II-1815

    3 Q 2P Frangy ACP, 1863-1941

    3 Q 2P Frangy SSP, 1863-1943

    3 Q 2P Frangy Bx SSP, 1872-1930

    3 Q 2P Frangy MPD, 1863-1940

    3 Q 2P Frangy tables, 1855-1943

    Série U :

    4 U 20 : Justice de paix de Frangy, 1860-1958

    Série V :

    2 V 11 : remise des clés de l'église, 1865

    5 V 58 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906

    5 V 75 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des comptes des fabriques, 1894-1903 $

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois,. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : Us 258)

    DUPONT (Maryse). L'abbaye de Bonlieu. Association "lo z'amis d'Sallanûve", 37 p. (cote archives : F 1067).

    RIVIER (Fabien). Itinéraires cisterciens en Rhône-Alpes. 2è éd. revue et corrigée. Lyon : éd. EMCC, 1996. 96 p. (cote archives : 5425).

    BLONDEL (L.). Château de l'ancien diocèse de Genève, p. 193-197

    GRANDCHAMP (Georges). Quelques châteaux du Genevois pour la sortie d'automne des Amis du Vieil Annecy : le château de Sallenôves. In le Dauphiné libéré, 28 septembre 1971, p11.

    HAVETTE (F.). Étude historique et analyse architecturale du château de Sallenôves. Mémoire de maîtrise préparé sous la direction de M. L. Grodecki. Université de Paris IV, 1974-1976 (cote archives : F 361).

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 257/sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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