Notice descriptive
2 O 2800-2813 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Megève - 1860-1940
Auteurs : par Aude Reboulet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 28 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 1,68 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 595-599 : numéros suivis
1 Cd1480-1487 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1730-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1682-1751 : bureau de Megève, 1660-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (1792-1800)
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2866-3140 : bureau de Sallanches, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 22 : organisation territoriale
1 M 48 : circonscriptions communales
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 34 : listes électorales
3 M 224 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 74 : casino
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 200 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 278 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 339-340 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
8 M 28 : foires et marchés
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 709-715 : Megève, 1862-1906
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1089 : état de section, 1913
3 P 3/1090-1091 : matrices des propriétés foncières, 1914
3 P 3/1092-1094 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1937
3 P 3/1095-1096 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 29 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1902-1923
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 15 : justice de paix, canton de Sallanches , 1860-1969
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 44 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ;
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 24 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1944
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Megève, 1907-1935
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville, 1860-1940
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]
L'invention du Chalet - Henry-Jacque Le Même, architecte de Megève : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble). - P. 41-50. In : Revue de Géographie Alpine, 1996 - Tome 84 N°3. - 1996 - Tome 84 N°3.Auteur : Brusson. [Cote : PER 1413]
Megève ou la transformation d'une agglomération montagnarde par les sports d'Hiver : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble). - P.131-224. In : Revue de Géographie Alpine, 1959- XLVII. - 1959- XLVII. Auteur Balseinte. [Cote : PER 1413]
Bulletin paroissial de Megève [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1913-1939. S'est successivement appelé : ºAlmanach paroissial de Megèveº, 1913-1914. Annuel. ºL'écho paroissial de Megèveº, 1912-1939. Mensuel puis bimestriel à partir de 1937. Annuel, mensuel puis bimestriel
[Cote : BP 82]
Megève au coeur [texte imprimé]. - Megève : Mairie de Megève, 1993-en cours. Feuille d'info municipale. Pour les années antérieures, voir ºL'officiel de Megèveº (BM 96). Trimestriel (parution irrégulière). [Cote : BM 265]
L'officiel de Megève [texte imprimé]. - Megève : Mairie de Megève, 1968-1992. Pour les années postérieures à 1992, voir ºMegève au Coeurº (BM 265). Parution irrégulière. [Cote : BM 96]
Mairie de Megève, Archives contemporaines à partir de 1940. - Megève : [s.n.], 2004. - 2 fasc., 181 p., 10 p. Archives conservées à la mairie de Megève. [Cote : IR 453]
Mairie de Megève, Archives modernes, 1792-1940. - Megève : [s.n.], 2004. - 36 p. Archives conservées à la mairie de Megève [Cote : IR 452]
Mairie de Megève, Archives anciennes jusqu'à 1792. - Megève : [s.n.], 2004. - 17 p. Archives conservées à la mairie de Megève. [Cote : IR 450]
Henry Jacques Le Même architecte à Megève [Texte imprimé] / Françoise Véry, Pierre Saddy ; trad. anglaise, Murray Wyllie.. - Bruxelles ; Paris : P. Mardaga : Institut français d'architecture, 1988 (Impr. en Belgique). - 239 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 24 cm. - (Archives / Institut français d'architecture). Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Henry Jacques Le Même architect in Megève. [Cote : Bib 4591]
Etudes et recherches sur [texte imprimé] : 1 - Megève. Saint-Nicolas-de-Véroce (1928) ; 2 - Histoire des prix (1930-1931) ; 3 - Chartes de franchises savoyardes (1928) / Robert Avezou. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Notes, manuscrits plus ou moins en forme, 3 petites liasses. Don de l'auteur. [Cote : F 225]
Megève [texte imprimé] : architectures d'une station / Textes, Sylvie Mazard. - Annecy : CAUE 74, 2008. - 1 vol. (20 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Balades culturelles entre vallée d'Aoste et Haute-Savoie : les chalets d'Henry Jacques Le Même). [Cote : Br 5971]
Megève 1925-1950 [Texte imprimé] : architectures de Henry Jacques Le Même / Institut français d'architecture ; sous la dir. de Maurice Culot et Anne Lambrichs ; photogr. contemporaines de Dominique Delaunay. - Paris : Norma éd., 1999 (impr. en Italie). - 238 p. : ill. en noir et en coul., jaquette ill. en coul. ; 30 cm. - (Les années modernes , 1159-456X). [Cote : GF 4711]
Histoire de Megève pendant la Révolution française [texte imprimé] / par M. l'abbé Grosset Clovis ; publ. sous la dir. de M. Z. (Alphonse Despine). - Annecy : C. Burdet, 1869. - 1 vol. (VIII-277 p.) ; 17 cm. [Cote : Bib 525]
Les Années Megève [texte imprimé] : les graines du passé / Bernard Just. - Saint-Gingolph : éd. Cabédita, 2003. - 170 p. : ill. ; 24 cm. [Cote : Bib 5870]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].