Notice descriptive

2 O 1902-1964 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bluffy - 1858-1940

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Les documents sont rédigés en français.
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 363 : numéros suivis

    1 Cd 1246 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 42-276, 6 C 278-290 : bureau de ; 6 C 635-647 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M (+n°) : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 17 : listes électorales

    3 M 202 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 173 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 140 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 188 : Procès-verbaux de délimitation générale de la commune, 1862-1878.

    7 M 218 : forêt communale, 1860-1940

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

    Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 120 : Bluffy, 1879-1881

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/240 : état de section, 1867

    3 P 3/241 : matrice des propriétés foncières, 1869-1914

    3 P 3/242 : matrice des propriétés non-bâties, 1869-1967

    3 P 3/243 : matrice des propriétés bâties, 1910-1967

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1860-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 21 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 1, 8, 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 64, 214 : commune de Bluffy, 1860-1934

    Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

    Série continue

    Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Bibliographie

    BAUD, Henri, MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 258]

    Bulletin municipal de Bluffy [texte imprimé]. — Bluffy : Mairie de Bluffy, 1965-en cours.

    Nouvelle numérotation en 1989 1995 et en mai 2001

    S'est successivement appelé : ºBulletin municipal de Bluffyº, 1965-1976. Trimestriel puis semestriel à partir de 1972. ºLes infos municipales et communales de Bluffyº, 1989-1994. Parution irrégulière. ºBluffyº, 1995-2006. Semestriel. ºCommune de Bluffyº, depuis 2001 (mai). En cours. [Cote : BM 25]

    Etudes sur le village de Bluffy [texte imprimé] / Abbé Duret. — [S.l.] : [s.n.], 1981. — 64 p. [Cote : F 423]

    Bulletin paroissial du secteur de Saint-Jorioz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1958-2007.

    Paroisses de Saint-Jorioz, Duingt, Entrevernes, Leschaux, Saint-Eustache-la-Chapelle, Saint-Maurice. En 1965, sont rattachées à ce secteur les paroisses d'Alex, Bluffy, Menthon-Saint-Bernard, Saint-Germain-sur-Talloires, Sevrier, Talloires, Veyrier-du-Lac, et en 1966 celle de Dingy-Saint-Clair

    S¹est successivement intitulé : ºLe lien des paroisses de l'archiprêtré de Saint-Joriozº, 1958-1963. Mensuel. ºLe lien des bords du lacº, 1965-1970. Mensuel. Alpes 74. Le lien des bords du lacº, 1978-2007. Mensuel, puis bimestriel en septembre 1985. [Cote : BP 186]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante :

    Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O + numéro d'article.