Notice descriptive
2 O 1902-1964 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bluffy - 1858-1940
Auteurs : par Matthieu Laurents ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 63 |
Année de publication : 2012 | Métrage linéaire : 0,50 |
Dates extrêmes : 1858-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
Les documents sont rédigés en français.Sources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 363 : numéros suivis
1 Cd 1246 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-276, 6 C 278-290 : bureau de ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M (+n°) : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 17 : listes électorales
3 M 202 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 140 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 188 : Procès-verbaux de délimitation générale de la commune, 1862-1878.
7 M 218 : forêt communale, 1860-1940
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 120 : Bluffy, 1879-1881
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/240 : état de section, 1867
3 P 3/241 : matrice des propriétés foncières, 1869-1914
3 P 3/242 : matrice des propriétés non-bâties, 1869-1967
3 P 3/243 : matrice des propriétés bâties, 1910-1967
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 21 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 8, 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 64, 214 : commune de Bluffy, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Bibliographie
BAUD, Henri, MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 258]
Bulletin municipal de Bluffy [texte imprimé]. — Bluffy : Mairie de Bluffy, 1965-en cours.
Nouvelle numérotation en 1989 1995 et en mai 2001
S'est successivement appelé : ºBulletin municipal de Bluffyº, 1965-1976. Trimestriel puis semestriel à partir de 1972. ºLes infos municipales et communales de Bluffyº, 1989-1994. Parution irrégulière. ºBluffyº, 1995-2006. Semestriel. ºCommune de Bluffyº, depuis 2001 (mai). En cours. [Cote : BM 25]
Etudes sur le village de Bluffy [texte imprimé] / Abbé Duret. — [S.l.] : [s.n.], 1981. — 64 p. [Cote : F 423]
Bulletin paroissial du secteur de Saint-Jorioz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1958-2007.
Paroisses de Saint-Jorioz, Duingt, Entrevernes, Leschaux, Saint-Eustache-la-Chapelle, Saint-Maurice. En 1965, sont rattachées à ce secteur les paroisses d'Alex, Bluffy, Menthon-Saint-Bernard, Saint-Germain-sur-Talloires, Sevrier, Talloires, Veyrier-du-Lac, et en 1966 celle de Dingy-Saint-Clair
S¹est successivement intitulé : ºLe lien des paroisses de l'archiprêtré de Saint-Joriozº, 1958-1963. Mensuel. ºLe lien des bords du lacº, 1965-1970. Mensuel. Alpes 74. Le lien des bords du lacº, 1978-2007. Mensuel, puis bimestriel en septembre 1985. [Cote : BP 186]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante :
Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O + numéro d'article.