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E DEPOT 161/1 D 1-8 ; E DEPOT 161/1 E 1-15 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Marcellaz-Albanais - 1606-1969

  • Présentation du producteur

    La commune de Marcellaz-Albanais fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de Rumilly. Elle compte, en 2015, 1861 habitants.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont rentrées par voie de dépôt en 1996 et 2018

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administration provinciale

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 266 : mappe (consultable uniquement en ligne).

    1 Cd 577-579 : livres des numéros suivis du cadastre sarde.

    1 Cd 1460-1462 : tabelles alphabétiques des propriétaires (cadastre sarde).

    1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 387-520, 648-656 : Bureau de Rumilly

    6 C 387-520 : actes publics et privés (1697-1793).

    6 C 648-656 : répertoires (1738-1797).

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux révolutionnaires

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy (1792-1800)

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy (1800-1815)

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons (1792-1815)

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde (1814-1860)

    Sous-série 6 FS : affaires communales (1815-1860)

    6 FS 189 : administration communale (1815-1860).

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde (1815-1860)

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département (1860-1940)

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections (1860-1940)

    3 M 32 : listes électorales (1860-1940).

    3 M 222 : élections municipales (1860-1940).

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (1860-1940)

    5 M 197 : établissements classés (1902-1939).

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)

    6 M 266 : listes nominatives (1866-1936).

    Série O : administration et comptabilité communales (1860-1940)

    Sous-série 2 O : administration communale (1860-1940)

    2 O 2722-2726 : administration communale (1860-1936).

    Sous-série 4 O : archives des dons et legs (1714-1959)

    4 O 88 : JUGE DE PIEULLET Charles (de) au profit de la fabrique de Marcellaz-Albanais, de la fabrique de Sales. – Capital en argent : correspondance, arrêté préfectoral, comptes et budgets de la fabrique, acte de dépôt de testament, extraits des registres des actes de l'état civil, acte de notoriété, consentement de l'héritier, procès-verbaux de séance extraordinaire du conseil de fabrique, acceptation provisoire, devis estimatifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des fondations, attestation du président du conseil de fabrique, notes, renvoi (1865-1895).

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3 1003-1010 : état de sections, matrices des propriétés bâties et non bâties (1913-1959).

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1815 et 1860-1955)

    Sous-série 1 Q : domaines nationaux

    1 Q 102 : Marcellaz-Albanais : baux à ferme des biens de la chapelle Saint-Antoine et des frères Joseph et Joseph-Auguste Portier du Bellair (22 pluviôse an II).

    Série V : cultes (1860-1940)

    Sous-série 2 V : organisation et police du culte catholique (1860-1905)

    2 V 11 : Marcellaz-Albanais : plainte au sujet de sonneries de cloches (1869).

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier (1860-1932)

    5 V 4 : fabrique (1859-1903).

    5 V 42 : budgets et comptes de la fabrique (1894-1906).

    5 V 73 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique (1894-1903).

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État (1860-1940)

    8 V 8 : rapport des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaire (1906).

    8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et menses (1906-1948).

    Archives de la période contemporaine

    Série W : archives cotées par versements (1940 à nos jours)

    2195 W 1947-1962 : cadastre rénové (1953), consultable en ligne.

    2270 W 15 : Marcellaz-Albanais : bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune (1990).

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département

    1 J 1303 : affranchissement des communautés de Hauteville, Vaulx, Marcellaz devant François Rollier, notaire, par Joseph-François Hiérome, comte de Hauteville (17 septembre 1783).

    1 J 2863 : registre de baptêmes, mariages, sépultures (1793-1801).

    1 J 2864 : registre de naissances (1796-1806).

    1 J 2865 : registre de mariages, sépultures (1797-1843).

    1 J 3216 : famille Servettaz, d'Etercy et Marcellaz : admodiation pour Bernard de Menthon contre Claude Servettaz (1728), certificat de non-possession de biens féodaux (1781), extrait du greffe du tribunal de 1re instance d'Annecy portant sur un partage de parcelles à Marcellaz (1878), expédition de bail à moitié fruit consenti par Claude-François Servettaz (1888-1889).

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales postérieures à 1920 sont conservées en mairie : pour en connaître le contenu, il convient de consulter l'inventaire rédigé par l'archiviste du Centre de gestion, coté IR 636.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et Lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.

    F 239 : Monographie communale et scolaire rédigées par les instituteurs (1888-1892).

    BM 93, 343 : Bulletin municipal.

    BP 184 : Bulletin paroissial du secteur de Rumilly.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 161[/sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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