Notice descriptive

2625 W 1-4 - Dossier 2004. - 1890-1983

  • Historique de la conservation

    Le dossier a été conservé par le service au titre d'un échantillon historique. Au vu de l'importance et de l'histoire de la société des Forges de Cran-Gevrier, il a été décidé de verser son dossier aux Archives départementales

  • Présentation du producteur

    Depuis le début des années 2000, l'ex Direction générale des impôts (DGI) réfléchissait à la création d'un service fiscal unique pour les professionnels. Les services des impôts des entreprises (SIE) sont donc nés au 1er janvier 2006.

    Les SIE sont les interlocuteurs uniques des PME, des commerçants, des artisans, des agriculteurs et des professions libérales pour le dépôt des déclarations professionnelles (déclarations de résultats, de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), etc.) et le paiement des principaux impôts professionnels (impôt sur les sociétés, TVA, taxe sur les salaires…).

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ce versement ne contient qu'un seul dossier dit "2004" de contribuables professionnels. Il s'agit du dossier individuel de la SA Les Forges de Cran-Gevrier, permettant à l'administration des impôts de faire un suivi tant fiscal qu'administratif. De fait, on y retrouvera des statuts, des procès-verbaux d'assemblées générales, des bilans comptables et le dossier de vérification par l'administration fiscale.

  • Sources complémentaires internes

    Les Forges de Cran-Gevrier

    L : archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    6 L 14/bis Industrie. Manufacture Goldsmith à Cran : inventaire. Pluviôse an V.

    16 L 39 Réponses par communes au questionnaire de 1808 sur la mendicité, les fabriques et les manufactures, août-octobre 1808

    FS : archives de la période sarde (1815-1860)

    4 FS : Administration générale de l'époque sarde (1814-1860)

    4 FS 477 Statistiques sur les fabriques et manufactures existantes dans la Division administrative d'Annecy (Chablais, Faucigny, Genevois) : instructions, tableaux statistiques, correspondance. 1852-1853

    4 FS 478 Fabriques et manufactures de la province : tableaux statistiques récapitulatifs et par communes.1821-1823

    4 FS 479-480 Statistiques sur les manufactures, les productions industrielles et artisanales. 1822-1853

    479. Tableaux numériques par corps de métiers ou d'industrie : filatures de soie, coton, laine, chapellerie, orfèvres, tisserands, papeterie, imprimerie, poterie, tannerie, horlogerie.... (en exécution des circulaires du Secrétariat d'Etat pour les affaires internes des 15 mai, 5 et 24 juin 1822). 1822.

    480. Instructions, rapports, tableaux statistiques, correspondance. 1829-1853.

    4 FS 530 Fonderies. Généralités (1816-1827) ; manufactures de Cran et Gyez (1822-1845) ; du comte de Villette de Faverges (1815-1834) ; des frères Balleydier d'Annecy (1831, s.d.). 1815-1845

    8 FS : Inventaire de la conservation des hypothèques sardes (1814-1860)

    8 FS 2 : Hypothèques sardes

    Une recherche dans les hypothèques sardes pourrait permettre de reconstituer un historique du patrimoine foncier des Forges pour la période 1814-1860.

    8 FS 3 : Insinuation et domaine

    8 FS 3/127 Couvent de la Grande Visitation à Annecy : copie de lettres patentes validant la cession faite par l'administration française aux hospices civils (1829), état des rentes abandonnées aux hospices, état des capitaux et intérêts remboursés au gouvernement, extrait de sommier de consistance, copie de renonciation du conseil de Charité en faveur des Royales Finances (1830), correspondance. 1824-1838.

    Un litige oppose le Domaine et les hospices civils d'Annecy à propos des droits sur l'ancien couvent de la Grande Visitation, confisqué en 1794, transformé brièvement en manufacture de laine, concédé aux hospices en 1807, affermé à Joseph Aussedat puis aux maîtres de forges Frèrejean.

    10 FS : Travaux Publics et Transports de la période sarde (1814-1860)

    10 FS 226 Reconstruction du pont de Cran : dessins, plans, certificats de publication, rapport sur le pont de Cran, métré et détail estimatif, cahier des analyses des travaux, état parcellaire, certificat des travaux, réception d'œuvre, correspondance. 1854-1859.

    Manufacture de Cran : plan démonstratif des différents rouages;

    10 FS 304 Cran-Gevrier, droits d'eau pour les frères Frèrejean. 1817-1846.

    Archives modernes (1960-1940)

    4 Q : Conservation des hypothèques

    Une recherche dans les hypothèques pourrait permettre de reconstituer un historique du patrimoine foncier des Forges pour les périodes an IV-1815, 1860-1955.

    S : Travaux publics et transports

    6 S : Services hydrauliques

    6 S 59 Remise d'annuités de redevance à MM. Frèrejean et Roux, maîtres de forges à Cran, commune de Gevrier, afférente aux moulins de Huit (incendiés en juillet 1865) et de deux prises d'eau sur la rivière du Thiou, 1874.

    Archives contemporaines

    Dossiers de la préfecture sur les établissements classés : demandes, réponses et plans.

    Série Continue

    SC 21166 Forges de Cran, carburants. 1963.

    SC 21941 Forges de Cran, sources radioactives, 1962-1964.

    SC 24580 Forges de Crans, installation de deux sources radioactives. 1965.

    SC 25453 Forges de Cran, dépôt de gaz combustibles liquéfiés. 1965.

    SC 25453 Forges de Cran, atelier de Vernissage de bandes d'aluminium. 1964-1965.

    SC 30084 Forges de Cran, construction d'un local pour dépôt de vernis. 1968-1969.

    SC 30093 Mr le Directeur de la Société Les Forges de Cran, dépôt d'essence (10000L). 1971.

    SC 32393 S.A des Forges de Cran, installation et utilisation de sources scellées radioactives oui. 1970-1971.

    Série W

    1017 W 55 Forges, utilisation de radioéléments. 1972-1977.

    1078 W 7 Forges de Cran puis Cégédur-Péchiney, à partir de 1984 . - Métallurgie (transformation d'aluminium), demande de modifications d'un atelier : plan de l'usine, projet d'allongement de la T 23 par la T 24. 1981 -1983. Métallurgie (transformation d'aluminium), autorisation de poursuivre l'activité de l'entreprise/Régularisation administrative de la situation et demande d'extension d'installations : réseau de collectes des eaux usées domestiques, documentation technique, enquête publique, avis des services, dessins techniques, plan du repérage des activités, station d'épuration, collecte des eaux, avant-projet de l'implantation de 3 citernes, plan de l'usine, emplacement des sources radioactives. 1984-1986.

    1108 W 7 Papeteries Aussedat-Rey et Forges de Cran (Un seul dossier), plainte pour pollution du Thiou : Dossier remis par le cabinet. 1977-1977.

    Usine de traitement des ordures ménagères du SIRCLA., papeteries Aussedat-Rey et forges de Cran, nuisances dûes au fonctionnement des diverses usines à Cran-Gevrier : plainte et pétitions provenant du comité de défense des habitants de Cran-Gevrier, dossier général, dossier Cran-Gevrier, dossier remis par le cabinet. 1975 -1976.

    Forges de Cran, nuisances imputées à l'usine+problème d'achat de fuel léger : Plaintes. 1970-1978.

    Usines de Cran, pollution : plaintes, pétitions… des associations de Cran, correspondance entre le ministère, la préfecture… et l'association anti-pollution de Cran. 1972 -1977.

    J : Archives privées

    1 J Documents isolés

    1 J 3309 : Forges de Crans, production : plaquette commerciale d'échantillons de bandes vernies en aluminium (s.d.).

    11 J : Fonds Garbillon-Despine

    11 J 842-845 Usines de traitement du minerai de fer, du fer et de la fonte (hauts-fourneaux ; fours et forges à la Wilkinson, à la comtoise, à la bergamasque, anglo-champenoises, catalano-ligures, à réverbère, à manche, à cubilots, de puddlage ; martinets, taillanderies et , etc.) (1816-1840). 1816-1858

    43 J : Fonds Gerbais de Sonnaz

    43 J 641 Frèrejean frères, manufacture royale de Cran : mémoires et factures. 1841.

    43 J 655 Tardy frères et Cie, manufacture royale de Cran : mémoire et facture. 1855.

    43 J 689 Lettres de Fournier-Sarlovèze, sous-préfet de Thonon-les-Bains à Frèrejean, frères, manufacture royale de Cran pour une commande d'engrenages et de ferrures pour la scie des Suets, à Thonon. 1833-1861

    43 J 724 Lettres de Fichard, sous-brigadier des Douanes à Châtel à Frèrejean, frères, manufacture royale de Cran pour un envoi de pièces pour moulins.

    46 J : Fonds des Mines d'Entrevernes

    46 J 6 Octroi de la concession n° 3 à Joseph et Jean Tardy, propriétaires des Forges et fonderies de Cran, et à François Frèrejean et Cie : copie de décret royal. 24 mai 1860

    107 J : Fonds Pierre Broise

    107 J 3 Cran-Gevrier : plans de voirie sarde. (1961).

    107 J 286 Cran-Gevrier, cadastre sarde : plans calques (1963-1968)

    56 J -151 J : Papeteries de Cran (cotes provisoires, fonds en cours de classement)

    151 J 341-357 Utilisation des eaux du Thiou par les Papeteries et autres industriels de Cran. 1748-1954.

    151 J 2212 Fonderies et forges de Cran : 2 plaques de verre. S.d.

    Fi : Fonds figurés

    1 FI : cartes, plans, affiches, gravures, photos de grand format

    1 Fi 1582 Plan local des moulins, artifices, cours, hangars, emplacements et jardins de feu Aimé Dupassieux, situés à Crans, hameau de Gévrier. - 15 avril 1847. - 1 photocopie couleur, 210x297

    2 FI : Photographies de provenance diverse et dans le service depuis ses origines

    2 Fi 1923 Vue générale sur Cran-Gevrier. c. 1960.

    3 FI : Photographies effectuées par le service depuis 1983

    3 Fi A 451-454 Cran. Fonderie et forges de Cran. Un groupe d'ouvriers en 1896. Photographie industrielle R. Law Genève. Collection privée, M. Dupont C., Sevrier. Communication sur autorisation de M. Dupont.

    4 négatifs 24 X 36 ; 2 tirages 13 X 18. 1987

    3 Fi A 681m-683m Cran. Plan du haut fourneau : planche générale, détail machine, détail cheminée. Architecte Gainand.

    3 négatifs 32 X 45 ; 3 tirages 13 X 18. Avril 1987

    49 FI : Fonds Henri Odesser : photographies

    49 FI 1787-1789, 1789 bis Forges de Cran : le commando des prisonniers Allemands. 1946.

    49 FI 1791-1801 Forges de Cran : intérieur d'un four Heurtey oscillant pour l'aluminium. 1946.

    49 FI 2843, 2996-2999 Forges de Cran : fours aluminium Heurtey. 1947.

    49 FI 2844-2845 Forges de Cran : terrassiers… et traction à cheval. 1947.

    49 FI 12792-12823 Forges de Cran : macrographie. 1954.

    49 FI 13127-13130 Forges de Cran : salle des bandes. 1954.

    49 FI 13132-13136 Forges de Cran : salle des fours. 1954.

    49 FI 13137-13145 Forges de Cran : laminoirs. 1954.

    49 FI 13147-13150, 13397-13403 Forges de Cran : le laminoir Robertson. 1954.

    49 FI 13434-13441 Forges de Cran : macrographies couleur. 1955.

    49 FI 13952-13956 Alsthom : installation aux Forges de Cran. 1955.

    49 FI 14197-14201 Alsthom : matériel aux Forges de Cran. 1956.

    49 FI 14431-14436 Forges de Cran : chaîne de transmission. 1956.

    49 FI 14751-14760 Forges de Cran : installation de chauffage. 1957.

    49 FI 16033, 16048-16049, 16053-16054, 16055 Forges de Cran, une bobine de métal. 1958.

    49 FI 16034-16037 Forges de Cran, les armoires électriques. 1958.

    49 FI 16039-16041, 16053 bis, 16054 bis, 16055 bis, 16056-16057, 16059 Forges de Cran, des machines. 1958.

    49 FI 16043-16047 Forges de Cran, laminoir Krupp. 1958.

    49 FI 16050-16051, 16058, 16060, 16062-16064 Forges de Cran, des ouvriers au travail. 1958.

    49 FI 16149-16152 Forges de Cran, manutention des lingots d'aluminium. 1958.

    49 FI 16 153 Forges de Cran, ouvrier ravitaillant un fourneau. 1958.

    49 FI 21539-21550 Forges de Cran . 1964.

    49 FI 21551-21552 Forges de Cran, plaques d'aluminium. 1964.

    49 FI 21 553 Forges de Cran, minerais. 1964.

    49 FI 21554-21556 Forges de Cran, le gardien à l'entrée. 1964.

    49 FI 21557-21558 Forges de Cran, l'affichage du personnel. 1964.

    49 FI 21559-21560 Forges de Cran, personnes dans une salle. 1964.

    49 FI 21561 Forges de Cran, peinture murale. 1964.

    49 FI 21 562 Forges de Cran, cloche. 1964.

    49 FI 21563-21569 Forges de Cran, sortie du personnel. 1964.

    49 FI 21570-21574 Forges de Cran, découpe d'emboutissage. 1964.

    57 FI : Fonds Pittier

    57 FI 1119 Usines de Cran/ Auguste et Ernest Pittier : 1 photographie positive (carte postale), papier, noir et blanc ; 9 × 14 cm (image). [1899-1922].

    Vue sur les bâtiments des papeteries Aussedat et le Thiou.

    57 FI 1719 Site de Cran, vue générale / Auguste et Ernest Pittier :1 photographie positive (carte postale), papier, noir et blanc ; 9 × 14 cm (image). [1899-1922].

    Vue sur des bâtiments industriels au bord du Thiou. A droite l'église, au second plan à gauche un château.

    Bibliothèque et documentation

    Usuels

    Us 269 V. Barbier, La Savoie industrielle. - Chambéry Genève Bale Lyon : imp. A. Bottero H. George, 1875. - 2 vol.

    Brochures

    Br 81 V. Laydernier, Guide industriel de la Haute-Savoie, étude sur les ressources économiques de la Haute-Savoie et leur utilisation industrielle et commerciale : houille blanche, la main d'oeuvre, transports, matières premières.. [Texte imprimé]. - Annecy,(1917).

    Br 3832 Tarif des poids et dimensions des articles en fonte de fer de Tardy frères et Cie Maîtres de forges à Cran [texte imprimé] / Lithographie de Jh. Perrin. - Chambéry : [s.n.], 1850.

    Br 4336 Statuts des Fonderies et forges de Cran (société anonyme) [texte imprimé]. - Annecy : J. Abry, 1917.

    Br 5219 Un siècle d'industrie à Cran-Gevrier [texte imprimé] : organisation du travail, mode de vie, tissage, papeteries, forges : (exposition ºCran-Gevrier au fil du Thiou de 1870 à 1970º, Hôtel de ville, Cran-Gevrier, 1er-26 septembre 1997). - [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

    Br 5223 Les maîtres de forges [texte imprimé] / Jacques Chaize. - Chambéry : SSHA, 1998.

    Br 5565 Mines et forges des Alpes [Texte imprimé] : de l'âge des métaux à l'industrie / par Marie-Christine Bailly-Maître,.. - Grenoble ; Veurey : Musée dauphinois : Éd. "Le Dauphiné", 1999 (impr. en Italie).

    Dossiers documentaires

    DOC 956 L'année de Saint Benoit. Ouverture solennelle le 21 mars à l'abbaye de Tamié qui fut à l'origine des Forges de Crans, près d'Annecy [texte imprimé] / Ch. Regat. - [S.l.] : [s.n.], [1980]

    DOC 1120 Les forges de Cran. Une aventure savoyarde [texte imprimé] / Cl. Laurencin & Dominique Murgat. - [S.l.] : [s.n.], [1981]

    DOC 1931 P. Guichonnet, « Les forges de Cran » dans Le Messager, n°913, 26/11/1993, p. 916.

    Périodiques

    Per 538 La Haute-Savoie industrielle et commerciale [texte imprimé]. - Rumilly : [s.n.], 1952 à 1956.

    PER 555 Reflet [texte imprimé] : Bulletin d'informations des Forges de Crans. - Annecy : [s.n.], 1963 à 1973

    Per 1393 P. Broise, « Notices communales : Alex. Allonzier-la-Caille. Annecy-le-Vieux. Argonay. Aviernoz. La Balme-de-Sillingy. Bluffy. Cercier. La Chapelle-Saint-Maurice. Chapery. Charvonnex. Chavanod. Choisy. Cran-Gevrier. Cuvat. Dingy-Saint-Clair. Duingt. Epagny. Gruffy. Marcellaz-Albanais. Menthon-Saint-Bernard. Mésigny. Metz-Tessy. Meythet. Montagny-les-Lanches. Mûres. Les Ollières. Poisy. Pringy. Saint-Jorioz. Saint-Martin-Bellevue. Saint-Sylvestre. Sallenôves. Sevrier. Seynod. Sillingy. Talloires. Veyrier-du-Lac. Villaz. Villy-le-Pelloux. Viuz-la-Chiesaz : Société des Amis du Vieil Annecy » in : Annesci, 1984 - N° 25. - 1984- pp. 186-295

    Per 1393 C. Reydet, « L'eau dans la ville. Le Thiou et ses canaux (Annecy - Cran-Gevrier) : Société des Amis du Vieil Annecy » in : Annesci, 1994 - N° 34. – 1994.

    Per 1410 E. Pruvost, Usines autres que l'aluminium en 1958 - A l'aluminium (Péchiney) - aux métaux rares (Péchiney) - A la population de Maurienne pour les Bourgs industriels - A la production d'énergie électrique : Société d'Histoire et d'Archéologie de Maurienne (Savoie) » in : Travaux de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Maurienne, Tome XV - 1964.- P. 87-93

    Per 1413 G. Veyret-Verner, « Une industrie en pleine expansion : l'Aluminium : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble) » in : Revue de Géographie Alpine », 1956- XLIV Fascicule I. - P. 311-342

    Per 1413 S. Savay, « Les transformations récentes de l'industrie française de l'aluminium : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble) » in : Revue de Géographie Alpine, 1968- LVI.- P. 569-591

    Per 1485 Y. Dagand, « Fonderies et forges de Cran des origines à nos jours : Congrès des Sociétés savantes de Savoie » in : Congrès savoisien, 1974.

    - pp. 337-345.

    PER 1551 Les Frèrejean [texte imprimé] : pionniers de la métallurgie moderne aux Forges de Cran / Christian Regat. – in : Cahiers des mardis du Vieil Annecy (Les), 2009.

    Monographies

    Bib 7645 Les maîtres de Forges [texte imprimé] : La saga d'une dynastie lyonnaise : 1736-1886 / Alain Frerejean / Emmanuel Haymann. - Paris : Albin Michel, 1996.

    Travaux universitaires

    F 237 Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Challonges à Essert-Romand : Challonges*, Chamonix, Champanges*, Chapelle d¹Abondance*, Châtel, Châtillon*, Chavanod*, Chessenaz*, Chevênoz*, Clermont, Copponex*, Cornier, Cran*, Cranves-Sales*, Crempigny, Cusy*, Cuvat, Desingy*, Dingy-Saint-Clair, Doussard*, Douvaine, Draillant, Essert-Ésery, Essert-Romand*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

    Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique.