Notice descriptive

E DEPOT 261/ B 1-3 ; E DEPOT 261/1 D 1-6 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Saxel - 1611-1963

  • Présentation du producteur

    Saxel fait partie du canton de Boëge et de l'arrondissement de Thonon-les-Bains. La commune compte 350 habitants en 2010.

  • Modalités d'entrées

    Les archives communales de Saxel sont entrées par voie de dépôt le 6 septembre 2010,

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 759 : numéros suivis

    1 Cd 1687 : tabelles

    Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1994-2105 : bureau de Vieuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2213 : répertoires

    Série E : état civil

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/891-1365: bureau de Bonneville, 1816-1860

    8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 46 : listes électorales

    3 M 238 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 221 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 366 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 433 : forêt

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 1142-1144 : Saxel, 1864-1883

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1684 : état de section, 1914

    3 P 3/1685-1687 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957

    3 P 3/1688-1689 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 38 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 59 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 31 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

  • Sources complémentaires externes

    Les archives postérieures aux années 1920 sont conservées à la mairie de Saxel.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

    Cote : Us 256

    Bulletin municipal de Saxel [texte imprimé]. - Saxel : Mairie de Saxel, 2002-en cours

    Annuel

    Cote : BM 366

    Le patois de Saxel, Haute-Savoie [texte imprimé] : dictionnaire / J. Dupraz. - Ed. rev. et augm. - Saxel (74420) : J. Dupraz, 1975. - 1 vol. (LX-221 p.-(2] f. de pl.- [2] f. de dépl.) : ill. ; 27 cm

    Cote : Bib 3094

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saxel*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

    Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

    Cahiers manuscrits

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

    Cote : F 241

    Remèdes d'autrefois à Saxel ( Haute-Savoie) : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 77-99

    In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1976 - 3/4 ème trimestres - 4ème années. - 1976 - 3/4 ème trimestres - 4ème années

    Auteur : Dupraz

    Cote : PER 1411

    Dupraz J - Le patois de Saxel, Haute-Savoie, dictionnaire, Edition revue et augmentée : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 223-226

    In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années. - 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années

    Auteur : Abry

    Cote : PER 1411

    Quelques souvenirs de la vie d'autrefois à Saxel (Haute-Savoie) : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 77-90

    In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années. - 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années

    Auteur : Dupraz

    Cote : PER 1411

    Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007

    Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge

    S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel. ISSN 0750-8727

    Bimestriel

    Cote : BP 167

    Rd Dom Guillaume, abbé d'Aulps, nomme Rd Raymond de Ville curé de la paroisse de Saxel (1319) : Académie Chablaisienne. - pp. 258-259

    In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1888-Tome II. - 1888-Tome II

    Cote : PER 1395

    1770.- Cloche de la commune de Saxel : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - p. 196

    In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1883.- Tome XXI. - 1883.- Tome XXI

    Cote : Per 139

    1609.- Cloche de l'église de Saxel : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - p. 153

    In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1883.- Tome XXI. - 1883.- Tome XXI

    Cote : Per 139

    En marge des relations savoyardes de Sainte-Beuve avec lettres à la Comtesse de Saxel : Académie Florimontane. - pp. 54-61

    In : Revue savoisienne, 1955 - 96e année - 1er et 2e trimestres. - 1955 - 96e année - 1er et 2e trimestres

    Auteur : Bonnerot

    Cote : PER 1391

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 261 [/sous-série +numéro d'article].

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