Notice descriptive
2 O 705-815 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Annemasse - 1860-1940
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 111 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 2,50 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 322 : numéros suivis
1 Cd 1199 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2105 et 6 C 2114 : bureau d'Annemasse ; 6 C 2106-2113 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : Bureau d'Annemasse, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 23, 30 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 14 : listes électorales
3 M 198: élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 67 : cercle franco-suisse
4 M 19 : commissariat de police
4 M 328-514 : commissariat spécial
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 168-171 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 122-123 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 199 : forêt communale
7 M 151, 158 : gardes forestiers
7 M 89 : entrepôt de tabac
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 21 : foires et marchés
8 M 5 : station de tourisme
Sous-série 9 M : industrie
9 M 12-13 : fabrique de bijouterie Lejeune
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 242-255 : Annemasse, 1866-1943
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/97 : état de section, 1901
3 P 3/98-103 : matrices des propriétés non-bâties, 1903-1952
3 P 3/104-106 : matrices des propriétés bâties, 1911-1952
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 8 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 18 : justice de paix, canton d'Annemasse, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 212 : commune d'Annemasse, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Série E DEPOT Communes
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
.I.M., Vivre à Annemasse [texte imprimé]. — Annemasse : Mairie d'Annemasse, 1993-en cours.
Journal d'informations municipales d'Annemasse
Fusion du bulletin municipal ºVivre à Annemasseº (BM 11) et du journal ºJ.I.M.º (BM 12). [Cote : BM 13]
Les Réfugiés Français de la Grande Guerre à Annemasse [texte imprimé] : Octobre 1914-janvier 1917 : 118 265 personnes - 972 convois / Sabine Maciol,.. — Annemasse : Archives municipales, impr. 2015 : Comimpress. — 1 br. (non paginé) : ill. en noir et en coul. ; 30 cm. [Cote : Br 5399]
Le monument aux "morts pour la France" d'Annemasse [texte imprimé] / Sabine Maciol. — [Annemasse] : Archives municipales d'Annemasse, [2011]. — 1 vol. (3 p.) ; 30 cm.
Article rédigé à l'occasion des cérémonies du 11 novembre 2011. [Cote : Br 6131]
Conception du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Annemasse [texte imprimé] : Présentation des résultats du concours (octobre 2012) / Annemasse Agglo, les communes d'Ambilly, Annemasse et Ville-la-Grand. — Annemasse : Les Voirons Agglomération, Cellule Grands Projets & Service Communication, 2012. — 1 vol. (30 p.) : ill. en coul. ; 21 x 30 cm. [Cote : Br 6012]
Bulletin paroissial du secteur d'Annemasse [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses d'Annemasse, Ambilly, Cornières, Gaillard, Pas-de-l'Echelle, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand. A partir d'octobre 1986, s'ajoute celle de Juvigny
S'est successivement intitulé : ºMessages chrétiens. Annemasseº, 1965-1966. Mensuel. ºAnnemasse Rallyeº, 1966-1968. Mensuel. ºAlpes 74. Annemasse Rallyeº, 1978-2007. [Cote : BP 166]
Histoire d'Annemasse [texte imprimé] / Jules Laurent ; préf. de Henry Bordeaux. — Annemasse : Société d'éd. savoyarde, 1938. — 1 vol. (158-[20] p.) : ill. ; 28 cm.
Dédicace manuscrite de l'auteur à Mgr Cesbron, évêque d'Annecy. [Cote : Bib 1940]
Images d'autrefois [Texte imprimé] : Anemasse et ses environs / Louis Gerdil, Gilbert Taroni. — 2e éd. — Cazouls-lès-Béziers : Éd. du Mont, DL 2005 (impr. en Espagne). — 1 vol. (216 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 25 x 27 cm. — (Mémoire). [Cote : GF 4795]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].