Notice descriptive
2 O 2772-2780 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Marnaz - 1864-1940
Auteurs : par Aude Reboulet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 22 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 1,08 |
Dates extrêmes : 1864-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 765 : numéros suivis de la paroisse de Scionzier
1 Cd 1693-1694 : tabelles de la paroisse de Scionzier
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1730-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681 : bureau de Cluses, 1697-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (1792-1800)
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 35 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 33 : listes électorales
3 M 223 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 199 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 274 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 338 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 706 : Marnaz, 1866-1878
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1060 : état de section, 1910
3 P 3/1061-1063 : matrices des propriétés foncières, 1866-1914
3 P 3/1064-1065 : matrices des propriétés non-bâties, 1912-1914
3 P 3/1066-1068 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1947
3 P 3/1069 : matrices des propriétés bâties, 1911-1947
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1878-1924
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 11 : justice de paix, canton de Cluses , 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 43 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Marnaz, 1913-1923
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257 ]
Archives communales de Marnaz [texte imprimé] / Emilie Amps. - Seynod : Centre de Gestion 74, 2016. - 1 vol. (n.p.) ; 30 cm. Archives conservées à la mairie de Marnaz. [Cote : IR 639]
Marnaz [texte imprimé] : une inexorable marche en avant. (Monographie) / P. Le Pitois. - [S.l.] : [s.n.], [1974]. [Cote : DOC 459]
Bulletin paroissial de Marnaz [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1934 à 1946. S'intitule réellement : ºEcho paroissial de Marnaz et Vougyº,1934-1946. Bimestriel. [Cote : BP 81]
Bulletin municipal de Marnaz [texte imprimé]. - Marnaz : Mairie de Marnaz, 1996-en cours. Pour les années antérieures, voir ºL'Officiel de Marnazº (BM 95). Parution irrégulière. [Cote : BM 383]
L'officiel de Marnaz [texte imprimé]. - Marnaz : Mairie de Marnaz, 1978-1986. Bulletin municipal. Pas d'édition entre 1987 et 1995. Pour les années postérieures à 1995, voir ºBulletin Municipal de Marnazº (BM 383). Parution irrégulière. [Cote : BM 95]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].