Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : Administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 434-435 Numéros suivis, 1731-1732

1 Cd 1312-1313 Tabelles, 1731-1732

Sous-série I C II : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais, 1703-1792

Sous-série 3 C : Intendance provinciale du Chablais, 1742-1792

Sous-série 6 C : Tabellion sarde, 1697-1796

6 C 1037-1152 : Bureau d'Évian-les-Bains, 1697-1798

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : Administration et tribunaux de la période française, 1792-1815

Sous-série 5 L : Organisation et administration générale, district de Thonon-les-Bains, 1792-1800

Sous-série 16 L : Arrondissement de Thonon-les-Bains, 1798-1815

16 L 57 Chevenoz : construction d'une tour et d'un clocher à l'église neuve, 1798-1815

Sous-série 30 L : Justices de paix des cantons, 1792-1815

30 L 50 Évian-les-Bains : procédures, an VI-1816

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860

6 FS 88 Affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : Domaine et insinuation, 1814-1860, Hypothèques, 1823-1860

8 FS 1/1748-1916 Bureau d'Évian-les-Bains, actes civils publics, 1815-1860

8 FS 1/1917-1920 Bureau d'Évian-les-Bains, actes sous seing privé, 1815-1860

8 FS 1/1921-1927 Bureau d'Évian-les-Bains, tables thématiques (testaments, partages, inventaires, donation entre vifs, donations éventuelles), 1838-1860

8 FS 2/2328-2907 Tabellion sarde, 1815-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 Listes électorales, 1860-1940

3 M 207 Élections municipales, 1860-1940

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 179 Établissements classés, 1888-1938

Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 177 Listes nominatives, 1886-1936

Sous-série 7 M : Agriculture, Eaux-et-Forêts, 1860-1940

7 M 48 Fruitière, 1912-1939

Sous-série 8 M : Commerce et tourisme, 1860-1940

8 M 24 Foires, 1880-1932

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940

4 O 403 Chevenoz, 1874-1882

Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : Cadastre français, 1860-1940

3 P 3/455 État de section, 1918

3 P 3/456-460 Matrice des propriétés non-bâties, 1914-1944

3 P 3/461-462 Matrices des propriétés bâties, 1911-1945

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

3 Q 4753-5288 Bureau d'Évian-les-Bains, an II-1978

Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, 1795-1815, 1860-1955

4 Q 7640-10230 Conservation de Thonon-les-Bains, an VII-1974

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 6 S : Service hydraulique, 1860-1940

6 S 45 Construction d'un barrage de prise d'eau sur la rivière de la Dranse d'Abondance, 1897-1908

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : Enseignement, 1860-1940

1 T 421 Chevenoz, 1860-1938

Série U : Justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : Justice de paix, 1860-1958

4 U 24 Canton d'Abondance, 1861-1958

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Baud Henri, Mariotte Jea-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1 Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :

[Cote : F 237]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

Pour ne pas tomber dans le piège d'un futur hypothétique, Chevênoz désire conserver son anonymat. (Monographie) [texte imprimé] / A. Bossu. — [S.l.] : [s.n.], [1976].

[Cote : DOC 725]

Guide de la vallée d'Abondance (Haute-Savoie) [texte imprimé] : Chevenoz, Vacheresse, Bonnevaux, Abondance, La Chapelle, Chatel / par H. Lartilleux. — Alès : Imprimerie Barbo-Compan, 1939. — 1 vol. (124-XVIII p.) : ill., couv. ill. ; 21 cm.

[Cote : Br 5940]

Guide de la Vallée d'Abondance [Texte imprimé] : la Chapelle - Châtel (Haute-Savoie) - Morgins (Suisse) : Chevênoz - Vacheresse - Bonnevaux - Abondance - La Chapelle - Chatel - Morgins / par H. Lartilleux. — 3e éd. — Abondance : R. Maxit, 1964 (Thonon : Société d'imprimerie, de presse et d'édition). — 181 p. : ill., plans, couv. ill. ; 16 cm.

[Cote : Br 2052 ; Bib 7667]

Les Hauts lieux de prières dans le Val d'Abondance [texte imprimé] : Bonnevaux, Vacheresse, Chevenoz. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 64 p.

[Cote : 105 J 849]

Bonnevaux, Vacheresse, Chevenoz [texte imprimé] : au fil du temps / Claude Chatelain ; préf. Georges Baud. — [Annemasse] : [ABS], 1995. — 1 vol. (223 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm.

[Cote : Bib 5389]

Les hauts lieux de prière dans le Val d'Abondance. Pélerinages et chapelles du Val d'Abondance [texte imprimé]. — Thonon-Les-Bains : Impr. Sopizet, 1985. — 64 pages.

[Cote : Br 4146]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].