Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry (état civil), Yoann Guillet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 214 |
Année de publication : 2018 | Métrage linéaire : 6,25 |
Dates extrêmes : 1690-1943 |
Présentation du producteur
La commune de Marin fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Evian-les-Bains. Elle compte, en 2015, 1727 habitants.
Modalités d'entrées
Conformément au Code du Patrimoine, les archives communales sont entrées par voie de dépôt en 2009.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées.
En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.
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Langue et écriture des documents
Français.Sources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 586 : livres cadastraux.
1 Cd 1470-1471 : tabelles.
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1037-1152 : bureau d'insinuation d'Evian
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon (1792-1800)
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons (1792-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales (1815-1860)
Sous-série 8 FS : tabellion sarde (1815-1860)
8 FS 1/1748-1916, bureau d'Evian, actes civils publics (1815-1860)
8 FS 1/1917-1920, bureau d'Evian, actes sous seing privé (1815-1860)
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département (1860-1940)
Sous-série 1 M : administration générale du département (1860-1940)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 33 : listes électorales (1860-1940)
3 M 223 : élections municipales (1860-1940)
Sous-série 4 M : police (1860-1940)
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)
6 M 271 : listes nominatives (1886-1936)
Série O : administration et comptabilité communales (1860-1940)
Sous-série 2 O : administration communale (1860-1940)
2 O 2749-2754 Marin (1860-1937)
Série P : finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1040 : état de section (1873)
3 P 3/1041-1042 : matrices des propriétés bâties et non bâties (1875-1914)
3 P 3/1043-1045 : matrices des propriétés non-bâties (1913-1955)
3 P 3/1046 : matrice des propriétés bâties (1911-1955)
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1815 et 1860-1955)
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement (1792-1815 et 1860-1940)
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon (an IV-1961)
Série S : travaux publics et transports (1860-1940)
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1860-1940)
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice (1860-1940)
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Thonon (1861-1958)
4 U 29/1-201
Série V : cultes (1860-1940)
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier (1860-1932)
5 V 42 : budgets et comptes de la fabrique de Marin (1894-1906)
5 V 73 : arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle de la fabrique (1894-1903)
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État (1860-1940)
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses (1906-1948)
Série Z : Sous-préfectures (1860-1940)
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves), Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais, Roanne : Horvath, 1980, 1 vol., 422 p.
BM 292 : Bulletin municipal de Marin.
F 239 : Monographie communale et scolaire rédigées par les instituteurs (1888-1892).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].