Notice descriptive
Auteurs : par Myriam Henry, Nathalie Dupont-Ben ; sous la direction d'Hélène MAURIN, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 143 |
Année de publication : 2021 | Métrage linéaire : 1,95 |
Dates extrêmes : 1624-1964 |
Présentation du producteur
La commune de Villy-le-Pelloux fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de La Roche-sur-Foron. La commune compte 963 habitants en 2018.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2010.
Présentation du contenu
Le fonds remonte au début du 18ème siècle avec les registres paroissiaux. La collection des registres des délibérations commence au début du 19ème siècle. La collection des registres du cadastre est presque complète depuis le cadastre sarde.
L'ensemble des séries est bien représenté, ce qui permet d'obtenir une vision d'ensemble de l'histoire de la commune.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 852 : numéros suivis
1 Cd 1800 : tabelle
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 7 L : administration du ressort de l'ex-district de Carouge
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 363 : commune de Villy-le-Pelloux
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/550-555 : bureau d'Annecy, répertoires
8 FS 1/1-549 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 53 : listes électorales
3 M 346 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 234 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 412 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 483 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O PR 2323-2328 : commune de Villy-le-Pelloux
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 83, 87, 1436 : dons-et-legs intéressant la commune de Villy-le-Pelloux
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/2007 : état de section, 1866
3 P 3/2008 : matrices des propriétés foncières (bâties et non-bâties), 1867-1914
3 P 3/2009 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1936
3 P 3/ 2010: matrices des propriétés bâties, 1911-1936
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T : 472 : suivi de l'école, 1860-1938
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 5 : conseil de fabrique, délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 68 : budgets ;
5 V 76 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 204, 209, 252 : commune de Villy-le-Pelloux, 1861-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Sources complémentaires externes
Archives communales conservées par la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et le Lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Cote : US 258
L'avenir de Villy-le-Pelloux reste conditionné par celui du district, et surtout, par l'implantation de l'autoroute. (Monographie). Ville-Albert J.. [S.l.] : [s.n.], [1973]
Cote : DOC 327
Vivre aujourd'hui à.... [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988
Cote : DOC 1405
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 307/ [sous-série + numéro d'article].