Notice descriptive

E DEPOT 307/1 D 1-5 ; E DEPOT 307/1 E 1-7 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Villy-le-Pelloux - 1624-1964

  • Présentation du producteur

    La commune de Villy-le-Pelloux fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de La Roche-sur-Foron. La commune compte 963 habitants en 2018.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2010.

  • Présentation du contenu

    Le fonds remonte au début du 18ème siècle avec les registres paroissiaux. La collection des registres des délibérations commence au début du 19ème siècle. La collection des registres du cadastre est presque complète depuis le cadastre sarde.

    L'ensemble des séries est bien représenté, ce qui permet d'obtenir une vision d'ensemble de l'histoire de la commune.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 852 : numéros suivis

    1 Cd 1800 : tabelle

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 7 L : administration du ressort de l'ex-district de Carouge

    Sous-série 14 L : arrondissement de Genève

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    6 FS 363 : commune de Villy-le-Pelloux

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/550-555 : bureau d'Annecy, répertoires

    8 FS 1/1-549 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 53 : listes électorales

    3 M 346 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 234 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 412 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 483 : forêt communale

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    2 O PR 2323-2328 : commune de Villy-le-Pelloux

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 83, 87, 1436 : dons-et-legs intéressant la commune de Villy-le-Pelloux

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/2007 : état de section, 1866

    3 P 3/2008 : matrices des propriétés foncières (bâties et non-bâties), 1867-1914

    3 P 3/2009 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1936

    3 P 3/ 2010: matrices des propriétés bâties, 1911-1936

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    1 T : 472 : suivi de l'école, 1860-1938

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 5 : conseil de fabrique, délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

    5 V 68 : budgets ;

    5 V 76 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 204, 209, 252 : commune de Villy-le-Pelloux, 1861-1934

    Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

    Série continue

    Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Sources complémentaires externes

    Archives communales conservées par la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et le Lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.

    Cote : US 258

    L'avenir de Villy-le-Pelloux reste conditionné par celui du district, et surtout, par l'implantation de l'autoroute. (Monographie). Ville-Albert J.. [S.l.] : [s.n.], [1973]

    Cote : DOC 327

    Vivre aujourd'hui à.... [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

    Cote : DOC 1405

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 307/ [sous-série + numéro d'article].