Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792 :

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde

(1728-1738)

1 Cd 466 : numéros suivis

1 Cd 1336 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1304-1430 : bureau de Bonneville

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/2089-2189 : bureau de la Roche, 1815-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 23 : listes électorales

3 M 210 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 182 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques,1860-1940

6 M 194 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 49 : fruitière

7 M 270 : forêt communale

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/558: état de section, 1870

3 P 3/559-561 : matrices des propriétés non-bâties, 1870-1933

3 P 3/562 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 19 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 424 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de la Roche, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 1 V : Clergé catholique séculier

1 V 6 : Curés, desservants et vicaires de Cornier, 1861-1905

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique, 1860-1905

2 V 11 : affaires à Cornier.

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 30 : budgets ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8 : rapports des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaires, 1906

8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

1 Z 132 : affaires communales, 1860-1940

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous

la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud et Jean-Yves

Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm

[Cote : Us 257]

Cornier [texte imprimé] : bulletin municipal. - Cornier : Mairie de

Cornier, 2006-en cours

[Cote : BM 466]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-

1892 [texte imprimé] :, Cornier - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

Cahiers manuscrits

Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

[Cote : F 237]

La Roche-sur-Foron [texte imprimé] : Dossier sur l¹histoire de la

commune. - [S.l.] : [s.n.], [1993-1994].

ºCommanderie de Moussy à Cornierº ; ºle

[Cote : DOC 1814]

Article relatif au sauvetage de la chapelle Sainte-Madeleine et de la

maladière de Vège (Cornier) [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1963]

Photocopie

[Cote : DOC 1290]

Il faut sauver l'un des joyaux de l'art savoyard [texte imprimé] : la

commanderie de Moussy (Cornier). - [S.l.] : [s.n.], [1963]

Photocopie

[Cote : DOC 1288]

La Maladière de Vège, dite chapelle de Sainte-Madeleine (paroisse de

Cornier), par l'abbé F. Gaillard [Texte imprimé]. - Thonon-les-Bains, impr.

Dubouloz, 1922. In-8, 10 p. [1815]

[Cote : Br 514]

Commanderie de Moussy à Cornier : Les Amis du Vieux La Roche. - pp.

40-42

In : Amis du Vieux La Roche [Les], N° 1 février 1993. - N° 1 février 1993

Auteur : Arestan

[Cote : PER 1498]

Visite pastorale de Cornier par Saint-François de Sales : Académie

Chablaisienne. - pp.39-44

in : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1921-1922

Tome XXXIII. -1921-1922 Tome XXXIII

Auteur: Gaillard

[Cote : PER 1395]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].