Fonds conservés précédemment sous la cote 2 O PR 1382 à 2 O PR 1386.

Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 639-640 : numéros suivis

1 Cd 1535 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1037-1152 : bureau de Evian-les-Bains

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 9 L : organisation et administration générale de l'ex-district de Thonon, canton d'Evian-les-Bains (1799)

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Sous-série 32 L 251-252 : supplément la sous-série 16 L, 1799-1814

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS 221 : affaires communales de Neuvecelle, 1815-1860

Sous-série 8 FS 1/1748-1927 : tabellion sarde du bureau d'Evian-les-Bains, 1815-1860

Sous-série 8 FS 2/ 2328-2907 : hypothèques sardes du bureau du Chablais (1822-1860)

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 37 : listes électorales

3 M 228 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 204 : établissements classés, 1882-1939

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 305 : listes nominatives, 1886, 1896-1936

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 112 : Neuvecelle, 1873-1884

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 2 P : contributions directes

2 P 34-37 : matrices générales d'impôts, contrôle d'Evian-les-Bains ; 1904-1907

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 2/32-34 : délimitation de commune, triangulation et expertise, 1809, 1864-1886

3 P 3/1277 : état de section, 1868

3 P 3/1278-1279 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1870-1914

3 P 3/1280-1282 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1967

3 P 3/1283 : matrice des propriétés bâties, 1914-1967

Sou-série 6 P : postes et télécommunication, 1860-1940

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement des bureaux d'Evian-les-Bains, 1793-1815, 1860-1968 puis de Thonon-les-Bains, 1968-1969

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon-les-Bains, 1798-1974

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 31 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1912-1925)

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 25, 48 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 74 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 144 : Neuvecelle, 1869-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

Série continue : voir directement le président de salle de lecture

Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Archives privées

Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

Archives iconographiques

Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Les archives communales conservées dans la commune.

Ouvrage général

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]

Bulletin municipal

Bulletin municipal de Neuvecelle [texte imprimé]. — Neuvecelle : Mairie de Neuvecelle, 1979-en cours. [Cote : BM 104]

Documents et manuscrits

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Mieussy à Rumilly : Mieussy, Minzier, Monnetier-Mornex, Montriond*, Morzine, Nangy*, Nernier*, Neuvecelle*, Novel*, Orcier*, Passy*, Le Petit-Bornand, Présilly*, Pringy*, Publier*, Reignier*, Reyvroz*, Rumilly. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [Cote : F 240]

Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

Neuvecelle [texte imprimé] : Aux côtés d'Evian, sans doute, mais deviendra-t-il nécessaire de la marier ? / J.-P. Palagi. — [S.l.] : [s.n.], [1974]. [Cote : DOC 483]

Brochures

Neuvecelle (Haute-Savoie) [texte imprimé] : souvenirs anciens et modernes / Edmond Rollin,.. — Evian-les-Bains : Impr. Munier, 1910. — 1 vol. (67 p.) : ill. ; 18 cm. [Cote : Br 1251]

Stade d'éducation physique médicale [texte imprimé] : rééducation, héliothérapie, cure de terrain. Château de Neuvecelle. — [Evian-les-Bains] : [Etablissement thermale d'Evian-les-Bains (Haute-Savoie)], [s.d.]. — N.p. : ill. ; 20 cm. [Cote : Br 5668]

Articles

La Paroisse de Neuvecelle et ses anciennes filiales [texte imprimé] : la Touvière et Marêche / Abbé M. Duret, curé de Thusy. — Neuvecelle : réed. Louis Duret, 1981. — 135 p. ; 24 cm.

Reprod. en fac-sim. de la 1ère éd., Belley : imp. A. Chaduc, 1940. [Cote : Bib 4466]

La paroisse de Neuvecelle et ses anciennes filiales [texte imprimé] : la Touvières et Marêche / abbé Buret. — Belley : Chaduc, 1940. — 134 pages ; in 4°. [Cote : Bib 1913]

La paroisse de Neuvecelle et ses anciennes filiales : La Touvière et Marêche : Académie Salésienne. — pp. 1-134. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1939-1940 Tome 57-58. [Cote : PER 1392]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].