Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Dans le service

Série E DEPOT Communes : E DEPOT 167 (1358 - 1966)

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 587 : numéros suivis

1 Cd 1472-1473 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale du Genevois, 1544-1791

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 291-386 : bureau de Faverges, 1697-1793

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1928-2078 : bureau de Faverges, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 8 : circonscriptions territoriales

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 33 : listes électorales

3 M 223 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 199 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 272 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 53 : fruitière

7 M 336-337 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940

8 M 27 : foires et marchés

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 702 : Marlens, 1837-1889

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/1047 : état de section, 1907

3 P 3/1048-1049 : matrices des propriétés foncières, 1908-1914

3 P 3/1050-1053 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1960

3 P 3/1054: matrices des propriétés bâties, 1907-1960

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1861-1925

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 5 : justice de paix, canton de Faverges, 1861-1958

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 43 : budgets ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : Séparation de l'Eglise et de l'Etat

8 V 1 : inventaire des meubles et objets affectés au culte, 1905 ; 8 V 8 : rapport des percepteurs et receveurs sur les opérations d'inventaire, 1906 ; 8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Marlens qui évolue vers un caractère résidentiel grâce à son adduction d'eau, souhaite garder son cadre rural. (Monographie) [texte imprimé] / A. Begneu. - [S.l.] : [s.n.], [1973]. [Cote : DOC 266]

Archives communales de Marlens [texte imprimé] : Série E-dépôt / Myriam Henry. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2009-2018. - 1 vol. (56 p.) [Cote : IR 531]

Bulletin municipal de Marlens [texte imprimé]. - Marlens : Mairie de Marlens, 1995-en cours. Annuel. [Cote : BM 226]

C.D.G. 74, Archives communales de Marlens / Marie-Edith Petit. - Seynod : [s.n.], 2018. - 1 vol. ( 81 p.)

Archives conservées à la mairie de Marlens. [Cote : IR 501]

Monographie de Marlens : Académie Salésienne. - pp. 127-221. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1883-Tome 6. - 1883-Tome 6. Auteur : Abbé Ducrettet. [Cote : PER 1392]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].