Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Dans le service

Série E DEPOT Communes : E DEPOT 168 (1578-1959)

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 588-589: numéros suivis

1 Cd 1474-1475 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1780-1792)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Carouge (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 660-753 : bureau de Chaumont, 1697-1793

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge (1792-1800)

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève (1798-1815)

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : Administration générale du département (1860-1940)

1 M 17 Organisation territoriale, 1861-1893

Sous-série 3 M : Plébiscites et élections (1860-1940)

3 M 33 : Listes électorales

3 M 223 : Élections municipales

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène(1860-1940)

5 M 199 : Établissements classés, 1907-1937

Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)

6 M 273 : Listes nominatives, 1886-1936

Sous-série 8 M : Commerce et tourisme(1860-1940)

8 M 27 : Foires et marchés, 1912, 1931

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 703-705 : Marlioz, 1851-1888

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/1055 : état de section, 1908

3 P 3/1056 : matrices des propriétés foncières, 1909-1914

3 P 3/1057-1058 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1952

3 P 3/1059 : matrices des propriétés bâties, 1908-1952

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1900-1925

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Sous-série 4 U : Justice de paix, canton de Frangy, 1860-1959

Série V : Cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier (1860-1932)

5 V 43 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V article : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1905

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 232 : commune de Marlioz, 1863-1901

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1940

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote

Us 258]

Archives communales déposées de Marlioz [texte imprimé] : E Dépôt 168 / Myriam Henry. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2012. - 1 vol. (23 p.) ; 30 cm. [Cote : IR 581]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]

Bulletin paroissial de Marlioz [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1936 à 1944. S'intitule réellement : ºBulletin paroissial de Marliozº, 1936-1944.Mensuel. [Cote : BP 80]

Marlioz infos [texte imprimé]. - Marlioz : Mairie de Marlioz, 2001-en cours. Bulletin municipal. [Cote : BM 327]

Le Château de Marlioz et ses propriétaires successifs : La Salévienne. - pp. 5-45. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1995. N°5. - 1995. N°5. Auteur : Devos. [Cote : PER 1486]

La seigneurie de Marlioz : Académie Florimontane. - pp. 175-177. In : Revue savoisienne, 1952 - 93ème année. - 1952 - 93ème année. Auteur : Abbé Coutin. [Cote : PER 1391]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].