Notice descriptive
Archives communales déposées d'Héry-sur-Alby - 1645-1948
Auteurs : par Nathalie Dupont-Ben, Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 237 |
Année de publication : 2013 | Métrage linéaire : 6,00 |
Dates extrêmes : 1645-1948 |
Présentation du producteur
La commune d'Héry-sur-Alby fait partie de l'arrondissement d'Annecy, du canton d'Alby-sur-Chéran. La commune compte 922 habitants en 2012.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2008.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738.
1 Cd 545-546 : numéros suivis.
1 Cd 1424 : tabelles.
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois, 1544-1791.
- 5 C 27 : affaires relatives à l'administration et à la comptabilité des communautés, 1704-1753.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, 1697-1796.
- 6 C 632-634 : répertoires, 1699-1793.
- 6 C 1-41, 277 : bureau de Alby, 1699-1793.
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier.
- 1 G 481 : paroisse et chapelle d'Héry-sur-Alby, 1645-1767.
Archives postérieures à 1792.
Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815.
Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815.
10 L 98 : affaires communales d'Héry-sur-Alby.
30 L 59 : justice de paix du canton de Rumilly, procédures, an IX - 1807.
Archives de la période sarde, 1815-1860.
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860.
8 FS 1/1-555 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860.
8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy actes sous-seing privé, 1816-1860.
8 FS 1/585-604 : bureau d'Annecy, tables thématiques (testaments, partages, mariages, donations, mutations), 1814-1860.
Archives de la période moderne, 1860-1940.
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940.
3 M 30 : listes électorales.
3 M 219 : élections municipales.
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940.
5 M 194 : établissements classés.
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940.
6 M 247 : dénombrement de populations : listes nominatives communales, 1861-1936.
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts.
7 M 52 : fruitière, 1911-1938.
Sous-série 8 M : commerce et tourisme.
8 M 27 : foires, 1871-1872.
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940.
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940.
2 O 1056-1057 : Héry-sur-Alby, 1860-1938.
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940.
4 O 74, 613-614 : Héry-sur-Alby, 1854-1868.
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français.
3 P 3/879 : état de section, 1891.
3 P 3/880-883 : matrices des propriétés bâties, 1891-1936.
3 P 3/884 : matrices des propriétés non-bâties, 1911-1936.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961.
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 24 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1888-1924.
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement.
1 T 434 : enseignement du premier degré, affaires communales, 1860-1938.
Série U : justice, 1860-1940.
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958.
Série V : cultes, 1860-1940.
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932.
5 V 38 : comptabilité de la fabrique, 1861-1905.
5 V 72 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903.
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940.
8 V 21 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948.
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940.
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940.
2 X 116 : comptabilité, 1862-1934.
2 X 228 : affaires diverses, extraits du registre des délibérations de la commission
administrative du bureau de bienfaisance, 1861-1924.
Sous-série 4 X : Prévoyance sociale, 1860-1940.
4 X 23 : société de secours mutuels, sociétés dissoutes avant septembre 1939.
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune d'Héry-sur-Alby.
Bibliographie
USUEL 258
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome III : Le genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 142/ [sous-série +numéro d'article].