Notice descriptive
2 O 2484-2486 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Entrevernes - 1852-1940
Auteurs : par Nathalie DUPONT-BEN ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 12 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 0,36 |
Dates extrêmes : 1852-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Série E DEPOT Communes
E DEPOT 111 : Archives communales déposées de la commune d'Entrevernes
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 555-556 : Cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile
1 Cd 1431-1432 : Cadastre sarde, tabelles de Lathuile
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
1 C IV 22 : Séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C (+ n°) : bureau de ; 6 C (+ n°) : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
6 L 27 : Délibérations du canton de Duingt, an IV-an VIII
6 L 32 : Mines d'Entrevernes, an IV-an VIII
6 L 41 : Registre des récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes du percepteur, an V-an VIII
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
10 L 47 : Administration communale, an IV-an VIII
10 L 87 : Administration communale, an IX-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 133 : Administration communale
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860
10 FS : travaux publics et transports
10 FS 322 : Mine de lignite, 1844-1854
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 26 : Listes électorales, 1860-1940
3 M 213 : Élections municipales, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 186 : Établissements classés, 1907-1939
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 215 : Listes nominatives de recensement de population, 1861-1936
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 294 : Forêt communale, 1860-1938
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 670 : État de section, 1865
3 P 3 671-672 : Matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914
3 P 3 673-674 : Matrice des propriétés non-bâties, 1913-1965
3 P 675 : Matrice des propriétés bâties, 1911-1965
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 33 : Budgets et comptes des fabriques, 1894-1906
5 V 72 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 18 : Inventaire des biens de fabrique, 1906-1948
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri) et MARIOTTE (Jean-Yves), Histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois. Édition Horvath, 1980.
[Cote US 258]
Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, Le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987.
[Cote DOC 1320]
ROSAY (Jean-Jacques), "La mine d'Entrevernes (histoire de la vallée d'Entrevernes", Bulletin municipal, juillet 1933 et juillet 1994.
[Cote Br 4992]
OURSEL (Raymond), "Pour l'honneur de Saint-Jacques : le pèlerinage de Bourbon-Lancy, Archéologia, n° 25, janvier-février 1969, pp. 68-75, Mémoire en fait et droit pour les cousins François et Claude Viannay, cultivateurs du village d'Entrevernes division civile d'Annecy contre Jean Leuffer, par devant la Royale Chambre des Comptes au rapport du seigneur collatéral Comte Bardesono de Rigras. Audience du 8 janvier 1845. Turin : impr. Speirani et Ferrero, 1945, 54 p.
[Cote Livres 3853]
FENOUILLET (F.), "Variétés. Un trésor caché, le charbon savoyard", La revue populaire de Savoie, 21 janvier 1900, p. 13-14.
[Cote Bib 1353]
DEVANT (Charles), "La mine d'Entrevernes", La revue savoisienne, 19.
[Cote Br 1149]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].