Notice descriptive

2 O 2484-2486 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Entrevernes - 1852-1940

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Dans le service

    Série E DEPOT Communes

    E DEPOT 111 : Archives communales déposées de la commune d'Entrevernes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 555-556 : Cadastre sarde, numéros suivis de Lathuile

    1 Cd 1431-1432 : Cadastre sarde, tabelles de Lathuile

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    1 C IV 22 : Séparation de la paroisse d'Entrevernes avec celle de Lathuile, 1742

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C (+ n°) : bureau de ; 6 C (+ n°) : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    6 L 27 : Délibérations du canton de Duingt, an IV-an VIII

    6 L 32 : Mines d'Entrevernes, an IV-an VIII

    6 L 41 : Registre des récépissés et quittances du receveur d'Annecy des recettes du percepteur, an V-an VIII

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    10 L 47 : Administration communale, an IV-an VIII

    10 L 87 : Administration communale, an IX-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    6 FS : affaires communales, 1815-1860

    6 FS 133 : Administration communale

    8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860

    10 FS : travaux publics et transports

    10 FS 322 : Mine de lignite, 1844-1854

    Archives modernes :

    Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 26 : Listes électorales, 1860-1940

    3 M 213 : Élections municipales, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

    5 M 186 : Établissements classés, 1907-1939

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 215 : Listes nominatives de recensement de population, 1861-1936

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 294 : Forêt communale, 1860-1938

    Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3 670 : État de section, 1865

    3 P 3 671-672 : Matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914

    3 P 3 673-674 : Matrice des propriétés non-bâties, 1913-1965

    3 P 675 : Matrice des propriétés bâties, 1911-1965

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 33 : Budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

    5 V 72 : Arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 18 : Inventaire des biens de fabrique, 1906-1948

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    BAUD (Henri) et MARIOTTE (Jean-Yves), Histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois. Édition Horvath, 1980.

    [Cote US 258]

    Histoire des mines de la région, un siècle et demi d'extraction de lignite à Entrevernes, Le Dauphiné libéré, 26 janvier 1987.

    [Cote DOC 1320]

    ROSAY (Jean-Jacques), "La mine d'Entrevernes (histoire de la vallée d'Entrevernes", Bulletin municipal, juillet 1933 et juillet 1994.

    [Cote Br 4992]

    OURSEL (Raymond), "Pour l'honneur de Saint-Jacques : le pèlerinage de Bourbon-Lancy, Archéologia, n° 25, janvier-février 1969, pp. 68-75, Mémoire en fait et droit pour les cousins François et Claude Viannay, cultivateurs du village d'Entrevernes division civile d'Annecy contre Jean Leuffer, par devant la Royale Chambre des Comptes au rapport du seigneur collatéral Comte Bardesono de Rigras. Audience du 8 janvier 1845. Turin : impr. Speirani et Ferrero, 1945, 54 p.

    [Cote Livres 3853]

    FENOUILLET (F.), "Variétés. Un trésor caché, le charbon savoyard", La revue populaire de Savoie, 21 janvier 1900, p. 13-14.

    [Cote Bib 1353]

    DEVANT (Charles), "La mine d'Entrevernes", La revue savoisienne, 19.

    [Cote Br 1149]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].