Notice descriptive
2 O 3574-3639 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Morillon - 1849-1940
Auteurs : par Julien PATRIS ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 66 |
Année de publication : 2019 | Métrage linéaire : 0,54 |
Dates extrêmes : 1849-1940 |
Historique de la conservation
Fonds précédemment conservé sous les références 2 O Pr 1320 à 1324.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Série E DEPOT
E DEPOT 119 - Archives communales déposées de Morillon (1617-1916)
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 32 L 236 à 250 : arrondissement de Bonneville, 1794-1821
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS 213-214 : affaires communales, 1815-1860
8 FS 1 / 1375-1745 : tabellion sarde, bureau de Cluses, 1815-1860
8 FS 2 / 1107-1929 : hypothèques sardes, bureau du Faucigny, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : listes électorales
3 M 227 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 203 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 295 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 55 : fruitière
7 M 357-358 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 28 : foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O 751-752 : dons et legs.
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 2 P : rôles des contributions directes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 2 / 50 : délimitation communale, 1911
3 P 3 / 1212 : état de section, 1921
3 P 3 / 1215-1216 : matrices des propriétés non-bâties, 1922-1944
3 P 3 / 1218 : matrices des propriétés bâties, 1922-1945
Sous-série 4 P : rôles de contributions indirectes, 1860-1940
Sous-série 6 P : postes et télécommunication, 1860-1940
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, bureaux de Taninges,1860-1953, puis Bonneville,1860-1969
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1955
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 30 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1882-1927
Sous-série 10 R : organismes de la Première Guerre mondiale
10 R 69 : contrôle des céréales, 1918
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 1984-1985 : enseignement primaire
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 3 U 2 : Tribunal de première instance de Bonneville, 1860-1958
Sous-série 4 U 16 : justice de paix, canton de Samoëns, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 46 : budgets ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 25 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 234 : bureaux de bienfaisance et d'assistance 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 257
Tanghe, Jean-François, Morillon : petite chronique des jours, Mairie de Morillon, 1991.
Cote : Bib 5047
Bettex, Ivan et Sauthier , Marie-Pierre, 40 ans de ski à Morillon : 1958-1998, Mairie de Morillon, 1999.
Cote : Bib 7053
Lachaud, Alain, Le Haut-Giffre autrefois : Photographies anciennes de Morillon, Samoëns, Sixt, Verchaix et Flaine, Le Tour, 2013.
Cote : Bib 8259
Maniguet, Adolphe, Histoire de Morillon, des origines à la Révolution, [s.n.], [s.d.].
Cote : F 188
Contrat du pays de Samoëns : « Morillon, Samoëns, Sixt, Verchaix ». Dossier de candidature, octobre 1978.
Cote F 468
Corbier, R, Depuis 1836, Morillon reste fidèle à la tradition des 4 Couronnes, [s.n], 1971.
Cote : DOC 232.
Bourdon,R, Morillon entend soigner son capital vie : le tourisme, [s.n.], 1976.
Cote : DOC 729.
Notices plus ou moins brèves : Abondance, Alby-sur-Chéran, Alex, Amphion, Annecy (N.D. de Liesse) Arbusigny, Argonay, La Balme-de-Thuy, Bellevaux, Bloye (grotte N.D. de Lourdes), Boëge, Bons-en-Chablais, Boussy, Burdignin, Chainaz-les-Frasses, la Chapelle-Rambaud, Châtel, Chaumont (chapelle de St-Jean de Thiollaz), Chevaline, Chilly, Combloux (chapelle du Medonnet), Cran-Gevrier (chapelle de Gevrier), Designy (chapelle d'Etrables), Entremont, Eteaux, Evian, La Frasse (chapelle de Ballancy), Gaillard (orgues), Les Gets (chapelle de Moudon), Le Grand-Bornand, Magland, Megève (chapelle et calvaire), Mélan, Mieussy, Mont-Saxonnex, Morillon, Moye, Nancy-sur-Cluses (N.D. de la Fley), Novel (chapelle des bergers), Quintal, Villard-sur Boëge (calvaire de Miribel), Ville-en-Sallaz Vovray-en-Bornes (croix de Robin), Yvoire, [s.n.], [s.d.].
Cote : DOC 1390
Gaudier, Maryse, Journal des Gaudier de Morillon : Histoire et généalogie d'une famille haut-savoyarde (400 av. J.-C. - 1833), Maryse Gaudier, 2010.
Cote : Br 4827
Bulletin paroissial de Verchaix-Morillon, [s.n.], 1950.
Cote : BP 148
Lavorel, J.M, Rapport sur le concours d'histoire de 1925 - histoire de Morillon par M.Maniguet, Académie Florimontane.
Cote : PER 1391.
Tavernier, Morillon au XIVe et au XVe siècle (suite et fin), Académie Florimontane.
Cote : PER 1391.
Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, II.- La cure de Samoëns.- Hoirie de Lucinge.- Le château de Montanier.- Hugues Dauphin et l'abbaye d'Aulps.- Col de la Golaise.- Une aventure sanglante.- Sires de Pontverre et sires de Menthon.- Le comte Amédée VI.- Châtelains : compétence et comptes.- Fiefs à Morillon et à Vallon.
III.- 1400-1500.- Petites glanes : syndics, assises, etc.- Encore les hommes de Hans.- M. Popon.- Chronique des montagnes et chartes princières.- En ville : choses et gens.- Destruction du bourg.- Bergers de Rontine.- La boucherie.- Incendie.- Gimbel et Morillon.
Cote : PER 1394
Castor, Claude, Des Michaud de Morillon aux Michaud de Beauretour de Nice : trois générations au service du patrimoine in Congrès des Sociétés savantes de Savoie.
Cote : PER 1397 ou PER 1485
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [ + numéro d'article].