Notice descriptive

Archives communales déposées de Chilly - 1667-1907

  • Présentation du producteur

    La commune de Chilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Frangy. Elle compte en 2010, 1085 habitants.

    Le décret du 20/12/1860 transféra Chilly du canton de Seyssel au nouveau canton de Frangy.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 438-440 : numéros suivis

    1 Cd 1315-1317 : tabelles

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 754-786 : bureau de Clermont ; 6 C 2115-2119 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860

    8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

    8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1817-1860

    8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 41 : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 21 : listes électorales

    3 M 208 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 179 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 179 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 49, 54 : fruitière

    7 M 251 : forêt communale

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 109, 404-408 : Chilly, 1846-1937

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/468 : état de section, 1909

    3 P 3/469-473 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1938

    3 P 3/474 : matrices des propriétés bâties, 1909-1938

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1801-1907

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 20 : justice de paix, canton de Frangy, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 27, 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 81, 217 : commune de Chilly 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

  • Sources complémentaires externes

    les archives antérieures à 1910 sont conservées à la mairie de Chilly. Elles ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion (cf bibliographie).

    Les volumes du livre des transports du cadastre sarde (volumes 4 à 7, 1861-1908) sont restés en commune sous la cote G 2 à G 5.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

    ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

    Cote Us 258

    Bulletin paroissial de Chilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1946

    S'est successivement appelé : ºL'écho paroissial de Chillyº, 1912-1914. Mensuel. ºNotre clocherº, 1946. Le lien paroissial et familial de Chilly. Mensuel

    Mensuel

    Cote BP 39

    C.D.G. 74, Archives communales de Chilly. - Seynod : [s.n.], 2004. - N. p.

    Archives conservées à la mairie de Chilly

    Cote IR 458

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 75/ [sous-série + numéro d'article].

Pour aller plus loin

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