Notice descriptive
Archives communales déposées de Marlens - 1358-1966
Auteurs : par Myriam HENRY ; sous la direction de Yves KINOSSIAN, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 364 |
Année de publication : 2009, révisé en 2018 | Métrage linéaire : 4,50 |
Dates extrêmes : 1358-1966 |
Historique de la conservation
Les archives anciennes de la commune de Marlens ont été entreposées dans une cave et de ce fait, une bonne partie du fonds présente des moisissures et ont été mises à part aux Archives départementales, en attente de décontamination. Cette partie du fonds ne se retrouve donc pas dans l'inventaire.
Présentation du producteur
La commune de Marlens fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Faverges. Elle compte en 2007, 807 habitants.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005, 2009 et 2018, dépôts préparés par une archiviste du Centre de gestion.
Présentation du contenu
Ce fonds d'archives communales est très riche. Il remonte au XVe siècle (papiers de famille), on note en particulier les procès concernant la propriété des montagnes aux alentours, procès qui couvrent la période XVe-XIXe siècles.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives avant 1792 :
1 C IV 8, 37, 153, 219 : administration communale
1 C IV 8, 37, 104 : affranchissement
1 C IV 14 : biens communaux
1 C IV 20 : cadastre
1 Cd 587 : cadastre sarde, numéros suivis ; 1 Cd 1472-1473 : cadastre sarde, tabelles des propriétaires.
V C 28 : administration et comptabilité communale, 1644-1755
V C 144 : plan, devis, soumission pour la réparation du presbytère, 1781
25 H 4 : extrait des extentes et reconnaissances des membres de la Saulveté et Mussy, dépendant de la commanderie du Genevois (Ordre de Saint-Jean de Jérusalem), 1557.
Archives de la période révolutionnaire et Empire (1792-1815) :
2 L 24 : affaires communales, registre de délibérations, 1793-an II
10 L 22 : mise en état de défense des châteaux d'Annecy et de Marlens, juin 1815
10 L 105 : affaires communales, an XII-1815
Archives de la période sarde (1815-1860) :
6 FS 193-194 : administration communale, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1840) :
1 M 8 : circonscriptions territoriales, 1864-1865
3 M 33 : listes électorales, 1860-1940
3 M 223 : élections municipales, 1860-1940
5 M 199 : établissements classés, 1907-1937
6 M 272 : listes nominatives de la population, 1861-1936
7 M 53 : fruitière, 1912-1940
7 M 336-337 : forêt communale, 1862-1940
8 M 27 : foires et marchés, 1924-1926
2 O 1173-1181 : administration communale, 1860-1940
3 P3 1047 : cadastre français, état de sections, 1907
3 P3 1048-1049 : matrices des propriétés non-bâties, 1908-1914
3 P3 1050-1051 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1960
3 P3 1052 : matrice des propriétés non-bâties, 1917-1960
3 P3 1053 : matrice des propriétés non-bâties, 1932-1960
3 P3 1054 : matrice des propriétés bâties, 1907-1960
4 S 94 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, 1860-1880
4 S 120 : ligne de chemin de fer Annecy-Albertville, affaires par communes, 1880-1890
6 S 270 : égouts, 1912-1945
6 S 291 : alimentation en eau potable, 1907-1937
1 T 439 : personnel de l'enseignement primaire, rapport d'inspection, travaux, fonctionnement des écoles, 1860-1938
2 V 11 : incident au sujet des clés de l'église, 1862 ; marche à suivre pour donation de particulier, 1863
5 V 4 : fabrique, 1859-1903
5 V 43 : comptabilité de la fabrique, 1894-1906
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1909
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et menses, 1906-1948
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
PAJANI (Bernard). Faverges et ses environs, répertoire de 360 cartes postales. Édition Gardet, Annecy, 1982, 166 p. (cote archives : 3902).
DUCRETTET (Abbé). Monographie de Marlens. Mémoires et documents de l'académie salésienne, 1883, tome 6 (cote archives : PER 1392).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 167/ [sous-série + numéro d'article].